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1 060 résultats pour « Apcher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2202953_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

administrative de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent le gymnase des Buclos, au contradictoire des sociétés Tdmi, Pic Maintenance, Apc

Source officielle

Page 16 sur 53

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

60358d53a8845fb21a0152bf

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

à la Cour : Jugement du 28 Novembre 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - jugement en la forme des référés - RG n° 11/60013 APPELANTES Syndicat L'ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE CINÉMA (APC

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d21d20cdc6046d472e6bd3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

. : P202402274 * SELARL 2M ETASSOCIES en la personne de Me [B] [S] -SELAFA MJA en la personne de Me [O] [C] -SARL ATELIER PARISIEN D'HORLOGERIE - Sigle: APH -Parquet Copies : -TPG SARL ATELIER PARISIEN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00358_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

La SARL APC, société de courtage en assurances, qui avait pour associés M.

Source officielle
CC

civ2

613721a6cd580146773f5a4a

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Robert J..., domicilié à Saint-Chély d'Apcher (Lozère), ..., 3°) la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94ba2

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

I... exerçant sous l'enseigne APC STORE [...] [...] [...]

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1215DEC001008508

Admin. suprême

15 décembre 2009

15 décembre 2009

  John Benjamin, a payé de retour en se rendant dans les bureaux de l’APC à Freetown le 9 avril.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de53676b73dd81b97080

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le directeur des ressources humaines présente le contenu de l'APC. (...)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10894

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

pièces du dossier de Madame X... conduisent à constater que les chambres d'agriculture ont mis en place un réseau « Agricultures et Territoires » ; L'assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453056.20220412

Admin. suprême

12 avril 2022

12 avril 2022

Vu la procédure suivante : Mme D B, assistée de sa curatrice, l'Association pour les personnes en situation de handicap de l'Hérault (APSH 34), a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402708_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la procédure lancée par le conseil départemental du Gard en vue de la passation d'un marché public d'essais de laboratoire routier et de recherche d'amiante / APH

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007613953

Admin. suprême

5 juillet 1978

5 juillet 1978

sieur X..., actionnaire majoritaire de la société anonyme Y..., a acheté d'occasion le 23 février 1966 à la société Z... trois avions de tourisme de marque Piper, et respectivement de type "Aztec", "Apache

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506236_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 11 septembre 2025, la société à responsabilité limitée Apaches Architectes, représentée par Me Ensenat, avocate, membre de la société en participation (SEP) Aben & Ensenat

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106747_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

La société Siradex a ensuite réaffirmé cette déclaration dans le cadre du rapport d'analyse des offres ayant classé la société APC Etanch en première place.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104732_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

La société Siradex a ensuite réaffirmé cette déclaration dans le cadre du rapport d'analyse des offres ayant classé la société APC Etanch en première place.

Source officielle
CC

soc

6137249fcd58014677417051

Cassation

31 octobre 2005

31 octobre 2005

Y... est devenue, à compter du 1er janvier 1993, assistante de direction de la société APC, ainsi que responsable du personnel non cadre à compter du 1er septembre 1998 ; qu'elle a pris acte de la rupture

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0218JUD003586905

Admin. suprême

18 février 2010

18 février 2010

The men placed him in one of the APCs. His brother Zurab had tried to run away from them, but was caught and also put into the APC.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053386331

—

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Accord de méthode de l'APC

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047525726

—

3 avril 2023

3 avril 2023

Accord d'entreprise Société APC 03 04 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000054132921

—

24 février 2026

24 février 2026

Accord à durée déterminée relatif à la prorogation de l'APC de 2021

Source officielle