LE DIRECTEUR DE [Localité 1] DE [Localité 2] Non comparant Sur la mesure concernant : Monsieur [F] [Z] Né le 19 Décembre 2006 à [Localité 2] (VAL-D'OISE) Demeurant [Adresse 1] Assisté de Me Angela

LE DIRECTEUR DE [Localité 1] DE [Localité 2] Non comparant Sur la mesure concernant : Madame [E] [Z] Née le 04 Octobre 1962 à [Localité 3] (NORD) Demeurant [Adresse 1] Assistée de Me Angela CHAILLOU

#Angelo Alaimo κατά Préfet du Rhône.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunal administratif de Lyon - Γαλλία.#Υπόθεση 68/74.

Miguel Angel Y...

en ayant adressé à l'employeur, dans le cadre de l'instruction de la déclaration de maladie professionnelle : - par courrier du 22 mars 2006, la copie de la déclaration de maladie professionnelle de Angelo

Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 1997, qui a rejeté sa requête aux fins de restitution d'un véhicule.

X... , domiciliée [...] , 2°/ à Mme Angélique X..., domiciliée [...] , 3°/ à M.

du décret n° 85-1390 du 27 décembre 1985 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, qu'après l'ouverture du redressement judiciaire de la société Concept Transport et la désignation de la SCP Perney-Angel

, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie de la liste des locaux vacants dans sa version la plus récente concernant les communes de Bayonne, Anglet

#Claudia de Angelis proti Evropska komisija.#Zadeva C-144/84.

un juge d'instruction du tribunal de Madrid ; "aux motifs que le mandat d'arrêt du 4 janvier 1980 énonce que les membres du commando "Iparraguire" de l'organisation ETA, Antonio Maria X... et José Angel

aussi, d'offrir une meilleure garantie des auteurs compositeurs, le système français, plus protecteur étant d'origine réglementaire par application d'un texte législatif, cependant que dans les pays anglo-saxons

Prado, avocat aux Conseils, pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué, D'AVOIR fixé l'indemnisation du préjudice fonctionnel de Monsieur Angelo

[I] a sollicité son inscription initiale sur la liste nationale des experts judiciaires dans les rubriques « Interprétariat » (H-02.02) et « Traduction » (H-02.01) en « langues anglaises et anglo-saxones

Mme [V] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Agen dans la rubrique « Traduction », spécialité « anglais et anglo-saxon » (H.02.01) et spécialité

Mme [I] a sollicité son inscription sur la liste nationale des experts judiciaires dans la rubrique « Interprétariat -Traduction » spécialité « Traduction en langues anglaises et anglo-saxonnes (anglais

Koessan Angelo A, demeurant ... ; M.

(ANGELO) CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION EN DATE DU 14 NOVEMBRE 1968 LA COUR, VU LA REQUETE ET LE MEMOIRE AINSI QUE LES OBSERVATIONS EN DEFENSE PRESENTEES PAR LE SYNDICAT