CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 026 résultats pour « Alexandre Henry »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab B5

658c78b22c4a0d96dc2344b6

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

CAISSE D’EPARGNE - CEPAC (Me Henri LABI) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du prononcé Président : Madame

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:446421.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, M. Frédéric Aladjidi, présidents de chambre ; Mme Anne Egerszegi, M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467774.20230327

Admin. suprême

27 mars 2023

27 mars 2023

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462729.20230210

Admin. suprême

10 février 2023

10 février 2023

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464702.20230504

Admin. suprême

4 mai 2023

4 mai 2023

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466714.20231004

Admin. suprême

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2200979_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101525_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203295_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Lardennois, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Aux termes du I de l'article 271 du code général des impôts : " 1.

Source officielle
TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89eb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, assureur responsabilités civile et décennale de la société ID VERDE, dont le siège social est sis 160 rue Henri Champion - 72000 LE MANS agissant poursuites et diligences

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

627df7b70d41e0057d43e313

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

MMA 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 Représentée par Me Marc SCHRECKENBERG, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008175139

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Alexandre A, M. Daniel B, M. Alain C et M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

63538800513cb5adff9436a1

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

U] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 5] - ALGERIE de nationalité Algérienne [Adresse 2] actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] comparant en personne assisté de Me Henry-Pierre

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2023:464412.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Stéphane Verclytte, présidents de chambre, Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2023 Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

civ3

613723bacd5801467740d61e

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Jean, Henri S..., demeurant ..., (Polynésie française), 19 / de M.

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000030956579

Admin. suprême

27 juillet 2015

27 juillet 2015

Henri Plagnol, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fd5

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Résidence 1 C - Apt 2 ... et Ary Leblond 97410 ST PIERRE Représentant : Me Henri Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d5

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Marc Henri et Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6308623a5d4f3fc56380b07c

Appel

25 août 2022

25 août 2022

de NANCY, R.G.n° 21/672, en date du 23 mai 2022, DEMANDEUR À LA REQUÊTE : Monsieur [K] [D] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 4] (54) domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Delphine HENRY

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 22 Mai 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience

Source officielle

Page 16 sur 52

← PrécédentSuivant →