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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2321899_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
B est suivi pour une thrombose veineuse saphène externe du membre inférieur gauche et qu'il est soigné pour une affection de longue durée (diabète) et une hypertension artérielle.
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2501490_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Il soutient qu’il a subi une intervention liée à une thrombose de l’artère fémorale qui a des conséquences sur ses aptitudes à la marche.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001227_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
hospitaliers au centre hospitalier d'Ajaccio, a été immédiatement admise au service des urgences de cet établissement ou une ischémie cérébrale grave a été diagnostiquée à 19 heures, avant qu'une thrombolyse
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20240215
15 février 2024
15 février 2024
d'une part par la défaillance rénale qui entraine une surcharge hydrosodée, et d'autre part par la survenue d'une cardiopathie aigüe qui accompagne certaines pathologies comme la micro-angiopathie thrombotique
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00661_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Ce médecin indique qu'en juin 2016 aucune étude scientifique n'avait encore montré le bénéfice de la thrombolyse intraveineuse guidée par IRM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92173
18 mars 2015
18 mars 2015
Cependant aucun élément ne permet de dire que l'intervention, qui était justifiée par un risque de thrombose très grave sur les plans neurologique et vital, n'a pas été menée conformément aux règles de
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2522463_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Elle indique qu’elle a été hospitalisée le 14 juin 2025 pour traiter une thrombose veineuse cérébrale et que son oncle et sa tante ont pris en charge ses enfants durant son séjour à l’hôpital.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1913976_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Il s'ensuit que, l'intéressée ayant été admise au sein du service des urgences du CH de Saumur à 18 h 24, la thrombolyse aurait pu être réalisée au plus tôt aux alentours de 21 h 20. 7.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162b6214785972364720410
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Mais ils mettent en évidence avec certitude que le résultat des examens biologiques parvenus vers minuit, indiquant des facteurs de thrombose, à savoir une polyglobulie majeure et une hématocrite très
Source officielle7ème chambre
DTA_2109015_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
initialement admise à l'AP-HM et le risque hémorragique en découlant, seul le défaut de renseignement préalable et l'absence de posologie conforme du traitement relais constituent des manquements ; - une thrombolyse
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2120585_20240206
6 février 2024
6 février 2024
étiologie simple à identifier et des diagnostics différentiels faibles et que le médecin doit, dans les plus brefs délais, pratiquer des examens de nature à confirmer ou infirmer la présence d'une thrombose
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100769
14 juin 2007
14 juin 2007
X... de leurs demandes de dommages-intérêts en raison du préjudice qu'ils ont subi par l'absence d'information de la société Air Canada sur le risque thrombo-embolique, alors, selon le moyen : 1°/ que
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210572
24 septembre 2020
24 septembre 2020
(suspicion d'une thrombose intestinale, qui a effectivement justifié initialement son hospitalisation et sa première opération chirurgicale.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200719_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
D a été victime d'un arrêt cardiaque sur tachycardie ventriculaire et le diagnostic de thrombose de la valve aortique mécanique a été porté.
Source officielle7ème chambre
DTA_2110416_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
L'utilisation du Novoseven a provoqué des thromboses diffuses ayant entraîné un infarctus mésentérique massif, état irrécupérable et incompatible avec la survie de la patiente.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2324786_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
de céphalées associées à un trouble de l'orientation, de la vision et du langage, a mis en évidence une malformation artérioveineuse pariétale gauche ainsi qu'un anévrisme intranidal partiellement thrombosé
Source officielle7ème Chambre
DTA_2107452_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il résulte de l’instruction, notamment des différentes expertises produites, qu’à la date du fait générateur, plusieurs techniques de recanalisation existaient dont la thrombolyse intra veineuse, la thrombolyse
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027410912
15 mai 2013
15 mai 2013
B...a subi le 17 septembre 2002 au centre hospitalier universitaire de Nantes un pontage fémoro-tibial destiné à remédier à une thrombose des artères fémorale et poplitée gauches ; que, le 8 novembre 2002
Source officielleTPX MLJ JCP REFERES
678177946d34da2cbdcdb04b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[T] [X] a sollicité des délais de paiement suspensifs et pour quitter les lieux, affirmant bénéficier du revenu de solidarité active, avoir été hospitalisé en 2022 et 2023 en raison d’une thrombose de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502660_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
C présente une vulnérabilité particulière en raison d'une thrombose pour laquelle il est soigné en France à ce titre par l'administration d'Apixaban.
Source officiellePage 15 sur 46