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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Première Présidence
64f02e49db41fad969879b17
30 août 2023
30 août 2023
Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX - dossier communiqué et réquisitions écrites DEBATS : L'affaire a été débattue publiquement, à l'audience du mercredi 30 août 2023 à 10h devant Madame Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
672dbe26fc7b8fce99c73ea1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
65a0ea095bbe450008b2cd6a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
JEAN LAIN AUTOMOBILES, dont le siège social est situé [Adresse 2] Sans avocat constitué ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel
Source officielle1ère Chambre
6538b36b7ffc2c8318edff3e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de mise à disposition : 24 octobre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
6538b36b7ffc2c8318edff40
24 octobre 2023
24 octobre 2023
disposition : 24 octobre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
65449d17c71a6a83181c8d76
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[G] [O] [Z] née le 11 Février 1974 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SELARL CABINET COMBAZ, avocats au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Hélène PIRAT
Source officielle2ème chambre
DTA_2202912_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
A, et de Me d'Andrea, représentant la commune de Saint-Piat. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69f073cbcdc6046d47d0a0b1
23 avril 2026
23 avril 2026
Vice Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du : 23/04/2026 PRESIDENT : Philippe LOZIER JUGES : Celine GENTY et Claude LE BOURNAULT Assisté lors des débats par Magali PIERRAT
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69e73496cdc6046d47fda137
16 avril 2026
16 avril 2026
la Charente COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du : 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran HIEL Assisté lors des débats par Magali PIERRAT
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd124cdc6046d47890b30
16 octobre 2025
16 octobre 2025
en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 16/10/2025 : PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard LE ROUX Assistés lors des débats, par : Magali PIERRAT
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd295cdc6046d47892384
16 octobre 2025
16 octobre 2025
en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 16/10/2025 : PRESIDENT : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard LE ROUX Assistés lors des débats, par : Magali PIERRAT
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd3b5cdc6046d478938ae
22 janvier 2026
22 janvier 2026
personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 22/01/2026 : PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Pierre CASASNOVAS et Nicolas BAUDART Assistés lors des débats, par : Magali PIERRAT
Source officielleChambre commerciale
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5 avril 2023
5 avril 2023
[P] [L] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marjorie AGIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Céline PIRET de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET- JOUBES,
Source officiellecomm
61372368cd5801467740955c
25 janvier 2000
25 janvier 2000
Pierrat, ès qualités, les conclusions de M. Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que M.
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef89e
2 mars 1989
2 mars 1989
Gaston, Maire de la commune de Pirae, mairie de Pirae, Tahiti, (Polynésie Française), en cassation d'une ordonnance du président du tribunal de première instance de PAPEETE en date du 6 novembre 1988
Source officielle3ème chambre 1ère section
65a0407fea2f9efae430e921
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La SCPP expose avoir constaté que les sites internet “The pirate bay”, “Ulozto”, “Hotlink”, “4shared”, “2ddl”, “Rarbg”, “Dbree”, “Nofile” et “Fourtoutici” exploités sous différents noms de domaine, mettaient
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7B-JUED SARL E-MEDIAc/Madame J
5fdc54e48f94a978da9fe7e2
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Sur le fond La société E Media, en raison de difficultés rencontrées dans l'installation chez les clients d'une nouvelle version du logiciel PIRAD V3, dite «PIRAD EVO», poursuit, à l'encontre
Source officielleciv1
613723bacd5801467740d68b
6 mars 2001
6 mars 2001
Pierrat, 6 / de Mme Z... Pierrat, demeurant ensemble ..., 7 / de Mlle Chérifa Y..., demeurant ... et actuellement sans domicile connu, 8 / de M.
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
6a04838ccdc6046d47985b52
7 mai 2026
7 mai 2026
en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 07/05/2026 : PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE Assistés lors des débats, par : Magali PIERRAT
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
6a04839bcdc6046d47985cd9
7 mai 2026
7 mai 2026
en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 07/05/2026 : PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE Assistés lors des débats, par : Magali PIERRAT
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