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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge unique chambre 4
DTA_2002282_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Affecté au 1er régiment de chasseurs parachutistes de Pamiers (Ariège) en 2016, il a occupé la fonction de sous-officier adjoint d'une section de combat.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000261_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
notamment d'un certificat médical établi le 4 juin 2004 par un médecin des armées, d'une expertise réalisée en décembre 2004, d'un certificat médical établi par le médecin chef du 3ème régiment de parachutistes
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00838_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B..., né le 22 janvier 1975, a servi jusqu’au 31 mars 2012 dans un régiment des chasseurs parachutistes, au grade de caporal-chef.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00843_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
C, engagé dans l'armée de terre le 1er mai 1995 et affecté depuis 1997 au 13ème régiment de dragons parachutistes, a présenté brutalement des cervicalgies et des paresthésies du membre supérieur droit
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202682_20220822
22 août 2022
22 août 2022
A compter du 11 juillet 2019, il a été affecté au sein du 10e commandement parachutiste de l'air situé sur la base aérienne d'Orléans-Bricy. Par une décision du 2 juin 2020, M.
Source officielleChambre sociale
6870a17c5b6604a26aae88cd
10 juillet 2025
10 juillet 2025
(Quid du parachutisme fémin') Reste Ies troubles psychologiques.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304285_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
A... aux opérations extérieures, aux missions de courte durée hors métropole, à un poste permanent hors métropole et au parachutisme militaire et qu’il est uniquement apte à servir en poste sédentaire
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00691_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
celui-ci est suffisamment établi par les indications de l'expert selon lesquelles le blocage de la cheville gauche compromet la poursuite des activités de moto, de rugby, de course à pied et de parachutisme
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92745
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Château on line ne pouvait souscrire un régime de prévoyance moins favorable, excluant son bénéfice en cas d'accident survenant lors de la pratique de certaines activités sportives, en l'espèce le parachutisme
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9012c
16 janvier 2013
16 janvier 2013
conventionnel de son emploi chez Hertz qui a nécessairement généré des indemnités ; Qu'elle argue du fait qu'elle puise dans les fruits de la vente de la maison mais possède deux véhicules, fait du parachutisme
Source officielle7ème chambre
DTA_2105892_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
C E s'est engagé dans la légion étrangère où il a été affecté au sein du 2ème régiment parachutiste étranger après avoir été déclaré apte lors de sa visite médicale du 28 septembre 1993.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2545644-2771571
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Theocharides était membre subit l’assaut d’un bataillon de parachutistes turcs appuyé par 20 tanks qui enfonça les lignes chypriotes grecques et s’infiltra dans son flanc droit.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b1ba1775905dba3bcb6
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[H] [Z], lieutenant d'un groupement de commandos parachutistes participait à un stage sauts opérationnels de grande hauteur (SOGH) à l'école des [13] de [Localité 12] ([13]), stage s'achevant le 28 juillet
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2603020-2832360
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Aussaresses [...] a dû accomplir la mission la plus douloureuse » et que « même si son nom est encore inconnu du grand public, dans les cercles très fermés des services spéciaux, cet ancien parachutiste
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201935_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
C D, militaire au 1er régiment de chasseurs parachutistes de Pamiers affecté à Djibouti pour la période du 15 août 2018 au 15 août 2021, qu'elle a accompagné, elle a été opérée le 16 novembre 2020 par
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL21249_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
H, qui est entré en service en qualité de soldat le 2 décembre 2014 et a été nommé au grade de caporal de l'armée de terre, a été affecté le 1er juillet 2018 au 17ème régiment du génie parachutiste à
Source officielle1ère chambre
DTA_2202164_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
, les primes et indemnités liées à la qualification ou, dans la limite des droits ouverts par l'exécution des épreuves de contrôle, aux compétences en matière de navigation aérienne et de combat parachutiste
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2000391_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Affecté au 1er régiment de chasseurs parachutistes de Pamiers (Ariège) en 2016, il a occupé la fonction de sous-officier adjoint d'une section de combat.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100184
24 février 2016
24 février 2016
13 et 14 ans, sont [Localité 1] de cette union ; qu'elles ne font pas état de problèmes de santé particuliers, en dehors de Monsieur [O] [W] qui évoque des douleurs de dos suite à un accident de parachutisme
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD002098505
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Même si son nom est encore inconnu du grand public, dans les cercles très fermés des services spéciaux, cet ancien parachutiste de la France Libre, baroudeur de la guerre d’Indochine et fondateur du 11
Source officiellePage 15 sur 20