Y..., engagé le 1er octobre 1963, en qualité d'orthophoniste à mi-temps par l'Institut Seguin, association ayant pour vocation la prise en charge médico-pédagogique de jeunes handicapés, a été licencié

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

par Me C demande au tribunal d'annuler la décision de l'université de Montpellier du 2 juin 2022 ne retenant pas sa candidature pour l'inscription à la formation sélective certificat de capacité d'orthophoniste

X... la clientèle d'un orthophoniste n'est pas un fonds de commerce et il n'est pas d'usage de le faire reprendre moyennant finances par un successeur.

Il précise que ses soins sont coordonnés avec l’intervention d’un ergothérapeute, un psychomotricien et d’un orthophoniste une fois par semaine.

Ils exposent que l’enfant a besoin d’une aide humaine comme le mentionne le docteur [W] dans le formulaire médical joint à la demande, que ses troubles justifient une [1] comme le retient l’orthophoniste

BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Depuis le 1er avril 2007, Mme [V] [B] épouse [H] est affiliée à la [5], masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes ([6])

Y..., ès qualités à payer à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs kinésitherapeutes pédicures podologues orthophonistes et orthoptistes la somme de 2 500 euros ; Dit

exerçant des fonctions d'aide-soignant, d'infirmier, de puéricultrice, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue, d'orthophoniste

Toutefois, la commission observe que la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptiste, organisme de sécurité

Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a réclamé le 27 décembre 1995 à Mme X..., orthophoniste, le remboursement d'une somme correspondant à des actes effectués entre le 19 septembre 1994,

A... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 29 juillet 2025 par laquelle le jury du second cycle du certificat de capacité d’orthophoniste au sein du département UFR3S « Sciences de santé

(Loire-Atlantique), 3°) la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, kinésithérapeutes, pédicures, podologues, orthophonistes et orthoptistes (CARPIMKO), dont le siège est

fils, et qu'elle est inappropriée compte tenu de la situation particulière de ce dernier, et notamment des troubles émotionnels qu'il présente, nécessitant un encadrement par un psychologue et un orthophoniste

pluridisciplinaires de ces établissements ; 5) les coordonnées des médecins assurant son suivi médical ; 6) son dossier médical ; 7) les bilans et les comptes rendus réalisés par les autres soignants (orthophonistes

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° D 00-60.033 formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

SPADA, le préfet n’ignorait pas leur changement de domiciliation, de sorte que la notification n’est pas régulièrement intervenue, et deuxièmement, que la fille des requérants suit un traitement orthophoniste

Il soutient que sa fille est reconnue handicapée et qu'elle doit être accompagnée plusieurs fois par semaine chez l'orthophoniste, l'ergothérapeute.