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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

311 résultats pour « expression outrageante »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I

—

S 7-9 COMMUNICATION CONNAISSANCES ETRE CAPABLE DE - Expression écrite, orale, graphique - Transmettre des informations, des données, des consignes, de façon claire, précise et concise en utilisant les moyens de communication adaptés S 8

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Expression des voix aux assemblées. Chaque associé mentionné au quatrième alinéa de la clause 5 ne dispose pour lui-même que d'une seule voix, quel que soit le nombre des parts sociales qu'il détient.

Article Annexe

—

Ces besoins sont formalisés : - Expression des besoins : cas d'utilisation, jeu d'essai. 2. L'adaptation de l'application 2.1.

Article Annexe I b

—

. • Actions mécaniques sur un solide ; - actions de contact entre solides dans le cas des liaisons parfaites simples : principe des actions mutuelles et expression vectorielle, actions dues aux fluides sur un solide, actions transmissibles par une liaison

Article Annexe Ib (suite)

—

Connaissances Limite de connaissances NIVEAUX 1 2 3 4 S8 - COMMUNICATION S8.1 - Communication générale Expression écrite, orale et graphique Transmission d'informations et de savoirs Enregistrement et restitution des procédures

Article Annexe Ib (suite)

—

X X X X X X S2 - S2.1 - Techniques graphiques X X X X X X S2.2 - Couleur X X X X X X S2.3 - Expression

Article Annexe

—

Résoudre graphiquement un problème qui conduit à maximiser ou minimiser une expression du type ax + by sous plusieurs contraintes linéaires. Exemples : profit maximal, coût minimal.

Article Annexe Ib

—

x Le besoin à satisfaire (expression des fonctions). x Le cycle de vie du produit. x Les règles de développement durable.

Article Annexe I

—

- expression exacte des besoins - réalisme, pertinence et adéquation de la réponse, de la solution par rapport aux attentes et au contexte - information pertinente, précise dans un langage adapté - formulation adaptée des renseignements demandés et

Article Annexe 1

—

Expression de l'identité des acteurs Chacun communique avec son identité, caractérisée à la fois par son comportement, son attitude, ses représentations mentales, ses valeurs, sa culture, sa personnalité.

Article Annexe I

—

Messages adaptés, expression précise, structurée, correcte (syntaxe, audibilité, ...)

Article Annexe

—

x - Analyse fonctionnelle externe ou expression fonctionnelle du besoin (étude limitée à la phase d'utilisation du produit) : x . fonctions de service (fonctions d'usage et fonctions d'estime), . frontière

Article Annexe IV

—

E5 - Expression française et ouverture sur le monde - U50 - coefficient 3 Objectifs L'épreuve vise à évaluer les acquis du candidat par rapport aux capacités et compétences des référentiels français et monde actuel .

Article Annexe IIc

—

Le contenu rédactionnel de ce dossier doit permettre d'apprécier les compétences du candidat pour l'analyse, la synthèse, l'organisation, la maîtrise de la langue française (syntaxe, orthographe et expression) et la capacité à utiliser à bon escient un

Article Annexe II b

—

vivante-unité 4-coefficient 4 Cette épreuve comprend deux sous-épreuves : Sous-épreuve E41 (U41)-Langue vivante 1-unité 41-coefficient 2 Sous-épreuve E42-Langue vivante 2-unité 42-coefficient 2 Compétences évaluées pour ces deux sous-épreuves : Expression

LEGIARTI000043683576

—

Sauf stipulation expresse contraire, les termes et expressions définis ci-après auront la signification qui est portée en regard de chacun d'eux : Titre Ier : OBJET.-DURÉE ET PÉRIMÈTRE DU CONTRAT 2.

Article Annexe

—

Expression de la personne dans la société, il lui permet d'établir des liens avec les autres et de gérer son patrimoine en influant sur ses biens.

Article Annexe

—

Elle s'attache à présenter les nouveaux talents et leur permet d'interpréter leur propre répertoire, notamment dans leur expression régionale sur France 3 et les Outre-mer La 1ère.

Article Annexe IIc (suite)

—

- Compétences évaluées : expression orale en continu, interaction orale et compréhension de l'écrit. - Niveau attendu en référence à l'échelle de niveaux du C.E.C.R.L. : B1+.

Article Annexe

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Le programme vise à ce que se construisent harmonieusement et en interaction : - une expression singulière dans une pratique gagnant en maturité, informée de l'art d'aujourd'hui et nourrie de la connaissance et de la diversité des œuvres apparues dans

Page 15 · 311 résultats

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