Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61637ed16fb0a05a234bb1cc
21 février 2011
21 février 2011
La centrale électrique comprend une turbine dont la roue entraîne une génératrice électrique dont la vitesse de rotation est très supérieure à celle de la turbine, et il est donc nécessaire d'avoir recours
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0411REP002406494
11 avril 1995
11 avril 1995
Par un jugement du même jour, dont le texte fut déposé au greffe le 25 mars 1994, le tribunal de Turin fit droit à la demande du requérant. 9.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448371
26 juillet 2011
26 juillet 2011
, dont le siège est aux Corbières à Turenne (19500) ; l'ASSOCIATION DEFENSE ET LIBERTE POUR LA BUTTE DE TURENNE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 27 avril 2010
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f802
7 février 1979
7 février 1979
Sur le moyen unique : Attendu que Turpin qui était propriétaire d'une entreprise individuelle a, du 1er octobre 1970 au 21 juin 1973, date à laquelle il en a fait apport à la société à responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91254
13 mars 2014
13 mars 2014
X... la somme de 5 000 ¿, - condamné la SCI 27 RUE DE TURENNE à payer à M. X... la somme 3 000 ¿ de dommages-intérêts, - condamné la SCI 27 RUE DE TURENNE à payer à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6037461b24e5552451736015
29 avril 2015
29 avril 2015
SERVICES DE LA TURDINE et de la société TEINTURERIES DE LA TURDINE aux dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2101094_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 1er décembre 2021, la commune de Turenne conclut au rejet de la requête.
Source officiellecr
éfiants et d'association de malfaiteursc/Gianni X
613724e7cd5801467741957c
2 octobre 1987
2 octobre 1987
a émis un avis favorable à la demande d'extradition du demandeur formée par le gouvernement italien pour assurer l'exécution d'un mandat d'arrêt délivré le 26 mars 1987 par le juge d'instruction de Turin
Source officiellecomm
613720b6cd580146773edc8b
18 octobre 1988
18 octobre 1988
légaux, domiciliés à l'agence de Paris Nord, rue Gaston Monmousseau, zone industrielle à Goussainville (Val-d'Oise), 2°/ La société anonyme TRANSMEC, dont le siège social est SSO Sabastopoli 41 à Turin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0928DEC003255506
28 septembre 2010
28 septembre 2010
L'audience devant la cour d'appel de Turin, qui dans la procédure abrégée se déroule en chambre du conseil, fut fixée au 31 mars 2004.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1022DEC004050898
22 octobre 1998
22 octobre 1998
L'état de santé du requérant Le 19 décembre 1993, le requérant fut incarcéré à la prison de Turin suite à plusieurs condamnations, notamment pour vol à main armée.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MVZ6 S.C.I. TURON 2c/S.A
63b3d3ab78669e05df8b6e47
2 janvier 2023
2 janvier 2023
TURON 2 c/ S.A.R.L.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007708499
12 décembre 1986
12 décembre 1986
Vu les requêtes enregistrées le 22 septembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour L'ASSOCIATION "LE CENTRE D'ACCUEIL TURINI", représentée par son président en exercice,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210700
12 septembre 2024
12 septembre 2024
[C]-[S], en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Agripole, Financière Turenne Lafayette, Madrange, Géo, Turenne expertises, La Limougeoise de salaisons, Pâtes fraîches Luison, Paul Prédault,
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2106608_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la commune de Tullins tendant à la condamnation de M.
Source officielle2 e chambre civile
6a0ff5edcdc6046d4789ebf1
21 mai 2026
21 mai 2026
LA PROCEDURE La société par actions simplifiée [R] Energies Nouvelles et Renouvelables ci-après dénommée la SAS [R] ENER, exploite une centrale hydroélectrique qui fonctionne à l'aide de quatre turbines
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-114569
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Entre-temps, à la demande du requérant, le 12 septembre 2012, le juge de paix de Turin prorogea sa rétention de trente jours. C.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2219065_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
foncière sur les propriétés bâties, de taxe spéciale d'équipement et de taxe d'enlèvement des ordures ménagères, auxquelles elle a été assujettie, au titre de l'année 2021, à raison des locaux sis 5 rue de Turin
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2202570_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la société Eiffage Génie Civil : - à titre principal, de procéder au remplacement intégral de la turbine
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401675_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Tullins et de M.
Source officiellePage 15 sur 552