Adresse 2] Monsieur [X] [M] 10 lieu-dit le Theil [Adresse 2] Comparants en personne Appelants d'une ordonnance de taxe rendue le 28 septembre 2021 par la présidente du tribunal judiciaire de TULLE

barreau de BRIVE, substitué par Me SOLTNER avocat au barreau de LIMOGES APPELANTS d'un jugement rendu le 22 NOVEMBRE 2021 par le Juge des contentieux de la protection près le tribunal judiciaire de TULLE

le 19 Juin 1985 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE

Par jugement du 21 décembre 2000, le Tribunal de grande instance de Tulle, rejetant l'application des dispositions sur l'entraide agricole, a dit que les blessures subies par M.

de nationalité Française né le 03 Juin 1978 à TULLE (19) Profession : Ouvrier, demeurant ...

juridictionnelle Partielle numéro 2015/ 004103 du 18/ 09/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 11 MAI 2015 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE TULLE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TULLE JURIDICTION DE L'EXÉCUTION STATUANT EN MATIERE DE SAISIE IMMOBILIERE DÉCISION DU 22 MAI 2026 N° RG 21/00512 - N° Portalis 46C2-W-B7F-ZKH Minute : ENTRE La BANQUE

assisté de Marie Claude Lainez, Greffier, Vu les articles L 3211-1 à L 3212-12 du Code de la santé publique Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de TULLE

Malik X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 septembre 1998 par le juge d'instance du tribunal d'instance de Tulle, délégué aux fonctions de juge de l'exécution, au profit :

Jean-Marc C..., demeurant rue Bas à Tulle (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1990 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit : 18) de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération départementale des chasseurs de la Corrèze, dont le siège est ... à Tulle (Corrèze), en cassation

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Micheline X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Tulle

par Mme Marie-Françoise X..., demeurant ..., et tendant au rabat de l'arrêt N° 4800 D rendu le 11 décembre 1996 par la chambre sociale de la Cour de Cassation, dans une affaire l'opposant à la société Tulle

de la plage arrière et comprenait un rouleau de tulle, des cocardes, des noeuds à tirer et une plage arrière en tulle comportant des dessins tracés dans une calligraphie de style enfantin et placés dans

(19000), Sans profession, demeurant...-19000 TULLE représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me GUILLAMOT substituant Me Emeric GUILLERMOU, avocat au barreau de TOULON

assisté de Marie Claude Lainez, Greffier, Vu les articles L 3211-1 à L 3212-12 du Code de la santé publique Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de TULLE

assisté de Marie Claude Lainez, Greffier, Vu les articles L 3211-1 à L 3212-12 du Code de la santé publique Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de TULLE

APPELANTE d'un jugement rendu le 21 SEPTEMBRE 2006 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TULLE ET : Danièle Gilberte Josette X... es qualité d'héritière de feue Madame Gilberte Antoinette Z...