Suivant lettre de liaison d’hospitalisation du 22 novembre 2025, Madame [W] [Z] a présenté un traumatisme du thorax mineur sans complications.

professionnelle pour une " asbestose (tableau 30 A) ", sur la base d'un certificat médical initial du 8 septembre 2021, constatant des " anomalies interstitielles compatibles avec asbestose tableau 30 A sur TDM thorax

Le certificat médical initial du 9 août 2021 constate : « Thorax contusion face postérieure ».

X..., à la suite de l'intervention chirurgicale qu'il a subie en raison d'un thorax en entonnoir ; que l'enquête transfusionnelle a permis d'établir que six culots provenaient de donneurs identifiés

l'annulation des cessions de créances faites par celle-ci à la BGC et dit ces cessions inopposables à la Banque des travaux publics (la BTP), tiers porteur d'un billet à ordre ainsi qu'aux sociétés Thorre

il est résulté pour Annie Y... un préjudice esthétique qualifié de 2/7 et un pretium doloris qualifié de 5/7 ; que, compte tenu de l'âge de la victime et du siège des séquelles esthétiques (région thorax

SOTEXTHO - SOCIETE TEXTILE DU THORE D''SISTEMENT Ccc à Me [B], Me BESSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR

la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 4] représentée par Me François Rosseel, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué SCP Thoor

bordereau, extrait, expédition ou copie conformément aux prescriptions des articles 5 et 6 du décret du 4 janvier 1955 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 20 mars 1998), que la société Visea Thorn

ETAT rendue le 10 Octobre 2024 DEMANDERESSE SOCIÉTÉ R2 SEMICONDUCTOR INC [Adresse 4] [Adresse 4], [Localité 14] (ETATS-UNIS) représentée par Maître Thierry MOLLET -VIEVILLE de la SELARL DUCLOS THORNE

HERMES SELLIER 24 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris représentée par Maître Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0075 DÉFENDERESSES

qu'elle dispose d'un second accès/sortie situé rue Henri Bordeaux, lequel est d'une largeur plus importante que celui situé au niveau de l'avenue de Thônes.

L..., « le blessant au thorax à l'aide d'une bague en forme de pyramide », quand les déclarations de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : G 22-18.771 Demandeur(s) : la communauté de communes des Vallées de Thones Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [U] Pourvoi n° : H 22-18.770 Demandeur(s) : la communauté de communes des Vallées de Thones Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard

qualités d'administrateur judiciaire demeurant 60 rue de Londres 75008 PARIS représenté par Maître PAMART, avoué assisté de Maître Michel PETIT-PERRIN, avocat, P 180, APPELANT : MAITRE Marguerite DE THORE

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2023, la société à responsabilité limitée Chat Thon, représentée par Me Deyris, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX audience présidée par Monsieur Rémi DUFAIT, Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame