AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
5fdb6e40da068f4c911edb46
12 mars 2019
12 mars 2019
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SELAS CABINET SANNIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Assistée de la SCP DE ANGELIS SEMIDEI
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210611_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 6 janvier 2023, la société Eiffage génie civil, représentée par le cabinet d'avocats SCP de Angelis- Semidei- Vuillquez-Habart Melki-Bardon- de Angelis, déclare ne pas s'opposer
Source officielle3e Chambre A
6162a744f901d4f689722e92
11 avril 2013
11 avril 2013
demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me JACQUEMET Cécile, avocat au barreau de MARSEILLE de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379f
30 novembre 2016
30 novembre 2016
SAR-TE prise en la personne de son représentant légal, en sa qualité de gérant, domicilié ès qualités audit siège 556 Zone Industrielle de TRAGONE 20620 BIGUGLIA 20620 ayant pour avocat Me Pierre SEMIDEI
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007448_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 19 octobre 2021 et le 6 mai 2022, la société Entreprise générale d'électricité Noël Béranger, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez - Habart-Melki
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2300043_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 janvier 2023, la SAS VO2 et la société Allianz Iard, représentées par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez Habart Melki, Bardon, de Angelis, s'associent à la
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007835587
5 janvier 1994
5 janvier 1994
d'annuler le jugement, en date du 22 mars 1984, en tant que par celui-ci le tribunal administratif de Bordeaux a condamné le groupement de bureaux SMETCIET-SECOTRAP, solidairement avec Messieurs X... et Sérieis
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2603162_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
enjoindre au président du conseil départemental de l’Isère de renouveler la mesure d’accompagnement jeune majeur dont il bénéficiait en maintenant son hébergement mis à disposition par l’association SEMITIS
Source officielle2ème Chambre civile
66a15695bfa4c7b1df1cbb7d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
MONTI RÉNOVATION CONSTRUCTION [Adresse 11] [Localité 2] représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0520DEC003143096
20 mai 1998
20 mai 1998
; de la requête N° 31430/96 présentée par Jean SEIDEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8bb
6 mars 2008
6 mars 2008
d'Arrêt Commun et complément d'expertise, demeurant 78 Rue de la Villette-69425 LYON CEDEX 03 représentée par la SCP JOURDAN- WATTECAMPS, avoués à la Cour, assistée de la SCP DE ANGELIS- DEPOËRS- SEMEDEI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300042
11 janvier 2011
11 janvier 2011
émise par la société Fradhor de voir fixer le point de départ de l'appréciation de son dommage à la date du 13 avril 1991 à laquelle la commune de Clichy-sous-Bois a cédé les terrains litigieux à la Seminep
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-84529
19 décembre 2007
19 décembre 2007
February 2007 ; SCI Les Rullauds, Application No 43972/02, judgment of 9 January 2007, final on 9 April 2007 ; Eisenchteter, Application No 17306/02, judgment of 16 January 2007, final on 16 April 2007 ; Seidel
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157e74e929a9d8fa4344
3 octobre 2025
3 octobre 2025
CLF CONSTRUCTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 12], prise en la personne de son représentant légal, Toutes deux représentées par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielleChambre 1-4
69abecc0cdc6046d47d0f61b
3 avril 2025
3 avril 2025
ACTE IARD représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS - SEMIDEI - HABART MELKI - BARDON - DE ANGELIS - SEGOND - DESMURE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Peggy RICHTER-IKRELEF
Source officielle2ème chambre
6704cb852f5f3246ff381658
9 avril 2024
9 avril 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Et par Me Paul SEMIDEI
Source officielleChambre 1-1
66162bd499851e0008f1e49e
9 avril 2024
9 avril 2024
avocat au barreau de NICE INTIMES Madame [S] [D] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 12], demeurant [Adresse 10] représentée et assistée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd92d084c187d0c33a67a52
25 mai 2020
25 mai 2020
FAITS ET PROCÉDURE La Sas Bono Distribution, venant aux droits de la société Seminel Distribution Normandie, est spécialisée dans la distribution de boissons auprès de cafés, hôtels, restaurants
Source officielleRéférés Cabinet 2
68e0157874e929a9d8fa41ee
1 octobre 2025
1 octobre 2025
représentant légal La Société AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 7] pris en la personne de son représentant légal représentées par Maître [Y] [R] ANGELIS de la SCP [R] ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND
Source officielleChambre sociale
63b546bbc9018405dfcaacbc
3 janvier 2023
3 janvier 2023
ALLIANZ IARD représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA
Source officiellePage 15 sur 29
DE ANGELIS - SEMIDEI - HABART MELKI - BARDON - DE ANGELIS - SEGOND - DESMURE - VITAL
25/01/2026
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SEMIDEI PORT DE TOGA
11/09/2025
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Antoine SEMIDEI
29/07/2025
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SELARL DE ANGELIS - SEMIDEI - HABART-MELKI - BARDON - SEGOND - DESMURE - BOYVINEAU
27/02/2025
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08/09/2024
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