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576 résultats pour « Semidei »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

5fdb6e40da068f4c911edb46

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SELAS CABINET SANNIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Assistée de la SCP DE ANGELIS SEMIDEI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210611_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 6 janvier 2023, la société Eiffage génie civil, représentée par le cabinet d'avocats SCP de Angelis- Semidei- Vuillquez-Habart Melki-Bardon- de Angelis, déclare ne pas s'opposer

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162a744f901d4f689722e92

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me JACQUEMET Cécile, avocat au barreau de MARSEILLE de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9379f

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

SAR-TE prise en la personne de son représentant légal, en sa qualité de gérant, domicilié ès qualités audit siège 556 Zone Industrielle de TRAGONE 20620 BIGUGLIA 20620 ayant pour avocat Me Pierre SEMIDEI

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007448_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 19 octobre 2021 et le 6 mai 2022, la société Entreprise générale d'électricité Noël Béranger, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez - Habart-Melki

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2300043_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 janvier 2023, la SAS VO2 et la société Allianz Iard, représentées par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez Habart Melki, Bardon, de Angelis, s'associent à la

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007835587

Admin. suprême

5 janvier 1994

5 janvier 1994

d'annuler le jugement, en date du 22 mars 1984, en tant que par celui-ci le tribunal administratif de Bordeaux a condamné le groupement de bureaux SMETCIET-SECOTRAP, solidairement avec Messieurs X... et Sérieis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603162_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

enjoindre au président du conseil départemental de l’Isère de renouveler la mesure d’accompagnement jeune majeur dont il bénéficiait en maintenant son hébergement mis à disposition par l’association SEMITIS

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

66a15695bfa4c7b1df1cbb7d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

MONTI RÉNOVATION CONSTRUCTION [Adresse 11] [Localité 2] représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0520DEC003143096

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

;     de la requête N° 31430/96                       présentée par Jean SEIDEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8bb

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

d'Arrêt Commun et complément d'expertise, demeurant 78 Rue de la Villette-69425 LYON CEDEX 03 représentée par la SCP JOURDAN- WATTECAMPS, avoués à la Cour, assistée de la SCP DE ANGELIS- DEPOËRS- SEMEDEI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300042

Cassation

11 janvier 2011

11 janvier 2011

émise par la société Fradhor de voir fixer le point de départ de l'appréciation de son dommage à la date du 13 avril 1991 à laquelle la commune de Clichy-sous-Bois a cédé les terrains litigieux à la Seminep

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-84529

Admin. suprême

19 décembre 2007

19 décembre 2007

February 2007 ; SCI Les Rullauds, Application No 43972/02, judgment of 9 January 2007, final on 9 April 2007 ; Eisenchteter, Application No 17306/02, judgment of 16 January 2007, final on 16 April 2007 ; Seidel

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157e74e929a9d8fa4344

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CLF CONSTRUCTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 12], prise en la personne de son représentant légal, Toutes deux représentées par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69abecc0cdc6046d47d0f61b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ACTE IARD représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS - SEMIDEI - HABART MELKI - BARDON - DE ANGELIS - SEGOND - DESMURE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Peggy RICHTER-IKRELEF

Source officielle
CA

2ème chambre

6704cb852f5f3246ff381658

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Et par Me Paul SEMIDEI

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66162bd499851e0008f1e49e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

avocat au barreau de NICE INTIMES Madame [S] [D] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 12], demeurant [Adresse 10] représentée et assistée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a52

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

FAITS ET PROCÉDURE La Sas Bono Distribution, venant aux droits de la société Seminel Distribution Normandie, est spécialisée dans la distribution de boissons auprès de cafés, hôtels, restaurants

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68e0157874e929a9d8fa41ee

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représentant légal La Société AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 7] pris en la personne de son représentant légal représentées par Maître [Y] [R] ANGELIS de la SCP [R] ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b546bbc9018405dfcaacbc

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

ALLIANZ IARD représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DE ANGELIS - SEMIDEI - HABART MELKI - BARDON - DE ANGELIS - SEGOND - DESMURE - VITAL

SIREN 380796946Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

25/01/2026

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Dépôts des comptes

SEMIDEI PORT DE TOGA

SIREN 829984640Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

11/09/2025

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Dépôts des comptes

Antoine SEMIDEI

SIREN 790388094Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

29/07/2025

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Créations

SELARL DE ANGELIS - SEMIDEI - HABART-MELKI - BARDON - SEGOND - DESMURE - BOYVINEAU

SIREN 940833924Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

27/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Antoine SEMIDEI

SIREN 790388094Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

08/09/2024

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