Le laxisme et le manque de rigueur de Michel X... dans son activité professionnelle apparaissent dons à l'examen des pièces produites par la société MINOLTA.

de la SELARL CABINET RITOUET-SOULA, avocat au barreau de LYON Autre qualité : Appelant dans 15/03976 (Fond) SYNDICAT SYPSIRA C.F.D.T.

DOSSIER N 15/ 00020 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 9 Juillet 2015 SA SYGMA BANQUE c/ Madame Michèle Simone Jeanine X... épouse Y... Monsieur René Paul Y...

DB2Y-W-B7I-CDQ2L TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 14 Octobre 2024 Minute n°25/00309 N° RG 24/02687 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDQ2L le CCC : dossier FE : Me Michel

référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant le planétarium situé à Saint Michel

Michele contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE en date du 5 décembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de faux et usage, contrefaçon de sceaux

00348 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LGPH C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Margot BLANCHARD SELARL JEAN-MICHEL

2014, par le Tribunal de Commerce de NANTES, la société SATICARO a su démontrer sa capacité à redynamiser son activité et renouer durablement avec une activité bénéficiaire tout en respectant avec rigueur

Octobre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL LE COIN DU CAPITAINE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 40 ter, rue d'Austerlitz-Port Moselle-Quai Riquet

respectivement l'objet de ces chefs, et qu'il a, en outre, fait bénéficier Eric Y... d'une décision de relaxe concernant le recel du montant du chèque de 637 500 francs ; que la même indispensable rigueur

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE en date du 2 mai 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'assassinat et de vol, a confirmé l'ordonnance

Michel F..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME LES LABORATOIRES SUBSTANTIA A CONTESTE LA DESIGNATION, PAR LE SYNDICAT NATIONAL PROFESSIONNEL AUTONOME DES DELEGUES, VISITEURS MEDICAUX (SNPADVM), DE LA DEMOISELLE MICHELLE

Michel Y..., 2 / Mme Danielle Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1993 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Monsieur [J] [W] [Adresse 14] [Localité 7] Représenté par Me Marie-hélène HETIER-DEBAURE, avocat au barreau de DIJON Madame [X] [W] [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Jean-michel

Michel CHALACHIN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

SIEBA Me DUTOT ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la SA SIEBA Michel BOURDET es-qualité de Commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SA SIEBA -------

Michel Z...témoigne d'ailleurs que M. ...