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société Cabinet Hermès, après débats en l'audience publique du 29 janvier 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10433

Cassation

14 mai 2025

Flores, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseiller, et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10434

Cassation

14 mai 2025

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10537

Cassation

11 juin 2025

société Meubles Ikea France, après débats en l'audience publique du 14 mai 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10536

Cassation

11 juin 2025

[Z], après débats en l'audience publique du 14 mai 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseiller, et

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10547

Cassation

11 juin 2025

logistique et production, après débats en l'audience publique du 14 mai 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10122

Cassation

4 février 2026

[W], après débats en l'audience publique du 7 janvier 2026 où étaient présentes Mme Monge, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, Mme Deltort, conseillère rapporteure, Mme Le Quellec, conseillère

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10026

Cassation

7 janvier 2026

Flores, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseillère, et Mme Pontonnier, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10954

Cassation

26 novembre 2025

Flores, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseillère, et Mme Jouanneau, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10216

Cassation

11 mars 2026

des Yvelines, après débats en l'audience publique du 4 février 2026 où étaient présentes Mme Monge, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, Mme Deltort, conseillère rapporteure, Mme Le Quellec

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10215

Cassation

11 mars 2026

Courbevoie handball, après débats en l'audience publique du 4 février 2026 où étaient présentes Mme Monge, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, Mme Deltort, conseillère rapporteure, Mme Le Quellec

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ECLI:FR:CCASS:2026:SO10490

Cassation

17 juin 2026

[I], après débats en l'audience publique du 20 mai 2026 où étaient présentes Mme Monge, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, Mme Thibaud, conseillère référendaire rapporteure, Mme Le Quellec

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10403

Cassation

20 mai 2026

d'agro-developpement international, après débats en l'audience publique du 9 avril 2026 où étaient présentes Mme Monge, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, Mme Cavrois, conseillère rapporteure, Mme Le Quellec

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Pôle 6 - Chambre 13

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Appel

7 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Natacha PINOY, conseillère

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00804

Cassation

10 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la Société technique et commercial automobile, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00809

Cassation

10 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [U], et l'avis de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01002

Cassation

22 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00558

Cassation

17 juin 2026

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat du syndicat Sud Renault [Localité 1]/[Localité 2], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la

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Pôle 6 - Chambre 13

63cb93209c02507c9078de64

Appel

20 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10410

Cassation

7 mai 2024

Rouchayrole, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après

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