CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

34 047 résultats pour « Pradon-Baby »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69c2de93cdc6046d47ce9d5c

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 14 AVRIL 2025 * 1 ère Chambre - N° RG : 2024F02009 Société PEOPLE AND BABY SASU C/ Madame, [H], [J] DEMANDERESSE Société PEOPLE AND BABY SASU,,

Source officielle

Page 15 sur 1703

← PrécédentSuivant →
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9f6bacdc6046d47db078d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

AND BABY DEVELOPPEMENT les sommes suivantes : 5.804,23 € en principal, 200 € au titre de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement

Source officielle
CA

2ème chambre

6684eb2ba0de54ff609f81e8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocat au barreau d'ARIEGE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 31555.2022.013025 du 26/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300211

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 16 avril 2018), la société Coral Bay, propriétaire de deux parcelles cadastrées [...] et [...] provenant, avec la parcelle [...] , de la division d'un même fonds, a

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100230

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

I et Bady II la précédant également, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200538

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

société anonyme, dont le siège est [Adresse 7], 7°/ à la société CNP assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 8°/ à la Caisse nationale de prévoyance de la fonction publique (Préfon

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00448

Cassation

23 avril 2013

23 avril 2013

X... à engager la société BBE ; que la société Somespa a assigné en paiement les sociétés Baby Black Eléphant et BBE ; Attendu que ces dernières font grief à l'arrêt d'avoir condamné la société Baby

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67f750b16527a11effc4b6bb

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

MARFAING CONFIRMATION Grosse délivrée le 09/04/2025 à Me Virginie PRADON-BABY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

616318bde0639f4f1a04a4e3

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Elle soutient que Baby Black Elephant a été valablement représentée par M. 

Source officielle
CA

12e chambre

603559f1dbfbfe82511196ea

Appel

10 mai 2016

10 mai 2016

la SAS EDEN BABY PARK de ses demandes de nominations d'administrateur provisoire ; - Condamne la SAS MAISON BLEUE à payer à la SAS EDEN BABY PARK la somme de 100.000 € à titre de dommages et intérêts

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007786608

Admin. suprême

25 octobre 1991

25 octobre 1991

Vu la décision en date du 17 février 1988 par laquelle le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a sursis à statuer sur la requête présentée par la SOCIETE BABY RELAX ; la SOCIETE BABY RELAX demande

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1b49cdc6046d47bc7fc0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT a une activité d'accueil de jeunes enfants.

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422c5c

Cassation

27 octobre 1999

27 octobre 1999

1750 du Code général des Impôts, 131-35 al 4 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l arrêt attaqué a condamné le prévenu à 1 an de prison

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6262486ab1a50c277d4c5c16

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Par déclaration du 10 novembre 2021, la sociétés People and Baby a relevé appel de cette décision en ce qu'elle a enjoint la SAS People and Baby et la SCI Pelican Retail dans un délai de deux mois à compter

Source officielle
CC

cr

ée en première instancec/Florence X

6137259fcd5801467741f47f

Cassation

28 mai 1998

28 mai 1998

; que des références générales à la gravité des faits délictueux, de trouble à l'ordre public et à la motivation "purement économique" de ces faits ne justifient pas l'aggravation de la peine de prison

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200393

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

I... n'établissait pas que son employeur avait « parfaitement connaissance » du risque encouru lors de manutentions lourdes et qu'il n'avait pas respecté les préconisations du médecin du travail, cependant

Source officielle
CC

cr

61372628cd58014677423636

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

psychiatres ont fait état de la nécessité de ces rencontres dans la construction du psychisme de l'enfant ; que l'opposition systématique de X... justifie que soit prononcée à son encontre une mesure de prison

Source officielle
CC

cr

613725decd58014677421218

Cassation

4 septembre 2001

4 septembre 2001

460, 513 et 591 du Code de procédure, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a retenu le prévenu dans les liens de la prévention et l'a condamné à des peines de prison

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00006

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[K] de sa demande de rappel de salaire, qu'il avait refusé sans motif légitime, la proposition de reclassement qui lui avait été faite conformément aux préconisations du médecin du travail, quand il résultait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01173

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

ses missions de sorte que son refus exonérait l'employeur de son obligation de reclassement, sans constater que l'employeur justifiait que le poste proposé était le seul poste vacant conforme aux préconisations

Source officielle