Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721e4cd580146773f8809
21 septembre 1993
21 septembre 1993
Armée à Paris (16ème), ayant un établissement à Poissy (Yvelines), ..., 2°/ de la SNC Talbot et compagnie société en nom collectif, dont le siège social est ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a721
5 février 2008
5 février 2008
La société POLY URBAINE informait M. X... qu'elle n'était plus son employeur.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038163485
24 septembre 2018
24 septembre 2018
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038163472
4 septembre 2018
4 septembre 2018
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037635955
27 juin 2018
27 juin 2018
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE POUILLY EN AUXOIS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE POUILLY EN AUXOIS
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2400349_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
B C ; 2°) d'enjoindre la directrice de la maison centrale de Poissy de lui accorder le permis de visite sollicité.
Source officielle5ème chambre
DTA_2307336_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de Poissy Hôtel est rejetée.
Source officielle5ème chambre
DTA_2102920_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Inauguré en 1937, le théâtre de Poissy a été organisé en régie administrative dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, par délibération de la commune de Poissy du 29 juin 2001, compte
Source officiellesoc
6137215acd580146773f3116
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Orléans (Loiret), ..., 3°/ de Mme Liliane F..., demeurant à Gien (Loiret), Le Petit Cormier, 4°/ de Mme Josette G..., demeurant à Gien (Loiret), ..., 5°/ de Mme Martine I..., demeurant à Gien, Poilly-lez-Gien
Source officielleciv1
61372111cd580146773f0b8a
7 février 1990
7 février 1990
. ; 3°) La société POLY SERVICES, dont le siège social est "Les Garrigues", Pernes Les Fontaines (Vaucluse) ; défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les trois
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f080
1 février 2012
1 février 2012
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 05 Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 05/ 00358 Copies exécutoires
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300919_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
E, victime d'un accident de vélo, est immédiatement transporté par les pompiers aux urgences du centre hospitalier de Poissy/Saint Germain en Laye (CHIPS).
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a3b053208318995c98
17 octobre 2023
17 octobre 2023
VILOGIA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Janvier 2021 par le Tribunal de proximité de POISSY N° RG : 11-20-0203 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le
Source officielleciv3
61372141cd580146773f2497
14 mars 1990
14 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société P et K, société à responsabilité limitée dont le siège social est sis à Poissy (Yvelines
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2514100_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
2025, la société SCI HAUTIL, représentée par Me Bellanger, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° ARR2025-373 du 26 septembre 2025 par lequel le maire de la commune de Carrières-sous-Poissy
Source officielleciv3
61372189cd580146773f4961
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Pierre A..., demeurant à Chailly-sur-Armancon, Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or), 2°/ M.
Source officielleciv1
6137232fcd580146774068d9
26 janvier 1999
26 janvier 1999
Roland A..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société HLM Le Foyer pour tous, dont le siège est ..., 4 / de l'Association de gestion de l'école Notre-Dame de Poissy, dont le siège est ... de
Source officielle3ème chambre
DTA_2002731_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
B, - les observations de Me Geslain, représentant la communauté de communes de Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2007952_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 mars 2021, le centre hospitalier intercommunal de Poissy Saint Germain en Laye conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3507ffc2c8318edfec5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ressort, Vu l'arrêt n° RG 22/04877 de cette cour du 26 septembre 2023, Rectifie dans l'énumération des parties de cet arrêt la mention suivante : « COMMUNE DE [Localité 6] (') représentée par Me POILLY
Source officiellePage 15 sur 197