Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02528
1 décembre 2011
1 décembre 2011
par rapport aux temps d'intervention de Monsieur Jean-Philippe X... ; qu'il ne peut donc être valablement soutenu par la SA INSTITUT EUROPEEN DE L'ENVIRONNEMENT DE BORDEAUX que Monsieur Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec2d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Roger DARMANIN, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Hélène Y... ... 78870 BAILLY représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielle1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dcc
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa23b6868ad1f983800
10 avril 2025
10 avril 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c298a3cdc6046d47c5d154
5 janvier 2026
5 janvier 2026
FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 05 janvier 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SAS HK Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ebf8
8 mars 1993
8 mars 1993
Philippe, - X... Pierre, - De MORAND de Z...
Source officiellesoc
613723bdcd5801467740d881
13 juin 2001
13 juin 2001
X..., de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de la société Carrefour France, les conclusions de M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62f1f8c2699dc905d4ce98d6
7 août 2022
7 août 2022
Ces deux personnes ont d'ailleurs été observées ensemble dans les rayons du magasin.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6871609ad395d6ba9f2a68f1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
] dispensé de comparution DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 22 MAI 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURS : M Yves GIROD, assesseur du collège salarié M Philippe
Source officiellesoc
613723c6cd5801467740dfea
7 juin 2001
7 juin 2001
Philippe X..., demeurant 5, Carrer Dels Graons, 66320 Finestret, en cassation d'un jugement rendu le 9 février 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Perpignan, au profit : 1 /
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b82e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de PARIS Timbre fiscal acquitté Compagnie d'assurance GROUPAMA D'OC CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE D'OC ès qualités d'assureur de la société FALCON Représentée par Me Sébastien RAHON
Source officiellesoc
61372355cd580146774086e8
14 octobre 1999
14 octobre 1999
Philippe X..., 2 / Mme Christiane X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie d'Eure-et-Loir, dont le siège est ..., LA COUR,
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:497217.20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par un arrêt n° 23DA00206 du 26 juin 2024, la cour administrative d'appel de douai a, sur appel du centre hospitalier de Douai et de la société Relyens mutual insurance, ramené à 135 591,45 euros la somme
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe2
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Il s'est engagé dans l'acte, au terme d'une clause de non concurrence, à ne pas exploiter un cabinet dentaire sous quelque forme que ce soit, pour son compte ou pour autrui, dans un rayon de cinquante
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb2
11 juin 2008
11 juin 2008
11/06/2008 ARRÊT No No RG : 07/02483 CP/MFM Décision déférée du 23 Mars 2007 - Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOULOUSE - 20301362 N SAINT RAMON SARL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86465b5a3ab8ca54f05
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302910_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
au point 7, au titre des préjudices de Philippe D.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91591
15 mai 2014
15 mai 2014
Philippe X... et M. Patrick Y...
Source officiellesoc
613722fdcd580146774041bf
9 octobre 1997
9 octobre 1997
Philippe Q..., demeurant ..., 98°/ de M. Y... de Sousa, demeurant ..., 99°/ de M. Thierry XY..., demeurant ..., 100°/ de M. Philippe XA..., demeurant ..., 101°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd923f8
20 mai 2015
20 mai 2015
né le 22 Février 1950 à NICE ... 13009 MARSEILLE 09 ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Robert ANDREOTTI, avocat au barreau de
Source officiellePage 15 sur 227