A..., expert désigné par le juge des référés, dont le rapport n'a pas à être homologué par décision de justice, indique que le pignon Ouest de la maison de M.

Mme B est propriétaire, au 44 rue Jean Courot à Pornic, de la parcelle cadastrée section DH n° 254, d'une contenance de 476 m2, bâtie d'une maison d'habitation.

Me Olivier MECHINAUD de la SCP MECHINAUD, avocat au barreau de NANTES EXPOSÉ DU LITIGE En 2004, les époux [P] ont fait édifier une maison d'habitation à l'adresse [Adresse 2], sur une parcelle

bâtis sur ces parcelles cadastrées ; -en raison de ces travaux, M.

du garage, - L’existence d’aménagements réalisés par le voisin de Mme [P] sur la bande située entre le pignon du garage de ce dernier et le pignon de la demanderesse.

ET TENDANT A VOIR RECONNAITRE LEUR DROIT DE PROPRIETE SUR UNE PARCELLE DE TERRE, DECLARE QUE LES EPOUX Z... ET LES EPOUX X...

PC 093001 21 A0026 à Mme A pour la réhabilitation d'une construction existante, la surélévation d'un appentis côté nord, l'extension côté sud et l'augmentation de la surface de pleine terre, sur la parcelle

que, salarié d'une SARL Espace Réalisations, Jacques A..., qui, en compagnie d'un autre salarié de la société, Alain B..., effectuait des travaux de réfection d'une cheminée positionnée en rive de pignon

F..., demandeur au pourvoi incident IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la parcelle cadastrée AD n° 66, appartenant à Monsieur X..., bénéficiera d'un droit de passage de jour comme de

d'une maison ; qu'en 1896 la propriété des auteurs des époux G... était constituée d'une vieille maison (qui bien évidemment avait un pignon et deux murs de façade), l'un au nord l'autre au sud) ; que

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller, Greffier

Rien ne permet de confondre le mur litigieux des restes de cette ancienne clôture de la parcelle du no 196.

Il en résulte un interstice ; - le pignon au-delà est aveugle et est censé être prévu, selon la pièce PCM03, implanté en limite de propriété, sans aller au-delà de l'axe du mur mitoyen.

Sur le pignon côté ouest , des reprises de fissures ont été réalisées sur le mur.

[G] qui énonce (conclusions p. 3) que "la parcelle T [Cadastre 3] correspond, d'une part, à l'ancienne parcelle T [Cadastre 1] de 4 ares et 61 centiares, sur laquelle est édifié un pavillon

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le chemin partant du chemin rural des [...], commune de Pignans, lieudit « Les [...] » et traversant d'ouest en est le sud des parcelles [...], [...]

LITIGIEUSE ETAIT SITUEE ENTRE LA MAISON D'HABITATION DE DUBUC ET SA TERRASSE, EN BORDURE DE LA SENTE RURALE, DE SORTE QUE LE RAPPORT DE BORNAGE, QUI A INCLUS DANS LA PROPRIETE DUBUC L'INTEGRALITE DE LA PARCELLE

La commune des Lilas a en 1932, fait édifier sur la parcelle voisine une école, dont le mur de clôture rectiligne et d'un seul tenant, a été construit après démolition du mur pignon du bâtiment C, sur