Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre section B
68f07f4747396eb608bc064c
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Dans l'actif successoral figurent une maison d'habitation et une parcelle dénommée « [Localité 30] », situées à [Localité 34] (49).
Source officielleChambre sociale
64534ce037f394d0f8f66676
3 mai 2023
3 mai 2023
ALPHAJET SECURITE PRIVEE [Adresse 4] [Localité 8]/FRANCE Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS PARTIES INTERVENANTES : Association L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA ILE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1207DEC002502194
7 décembre 1994
7 décembre 1994
de la requête N° 25021/94 présentée par Pascale
Source officielle1ère Chambre civile
642d1445cb8fa004f57da0b6
4 avril 2023
4 avril 2023
Pascal BRILLET, Président de chambre, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a9b
11 décembre 2006
11 décembre 2006
préjudice matériel, - la somme de 700 ç versée à titre de provision, à valoir sur le préjudice corporel de Monsieur X..., - la somme de 1315 ç, en remboursement du préjudice corporel de Monsieur Jean-Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ee
11 décembre 2006
11 décembre 2006
préjudice matériel, -la somme de 700 € versée à titre de provision, à valoir sur le préjudice corporel de Monsieur X..., -la somme de 1315 €, en remboursement du préjudice corporel de Monsieur Jean-Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b47b
14 mai 2007
14 mai 2007
. ; en tant que responsable technique il était toujours à ma disposition (...) souvent il a fallu que je le ralentisse dans ses démarches commerciales ". M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680331a4168408c19df97e25
18 avril 2025
18 avril 2025
Pascal HAMON, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre 4-6
680c6dc7fe1a38d696f20fb4
25 avril 2025
25 avril 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Avril 2025, Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision
Source officiellecr
613725f5cd58014677421d72
12 février 2002
12 février 2002
ivre, auquel l'entrée avait été refusée, causait du scandale ; que l'état du mis en cause a rendu nécessaire son interpellation, laquelle s'est faite avec difficulté, sous les menaces ; qu'après un passage
Source officielle3ème CH Spéciale
5fdd9f12d8762e484153cbc3
23 août 2018
23 août 2018
que la parcelle [...]).
Source officielle19e chambre
60338b09e7c07d3e23452098
24 mai 2017
24 mai 2017
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [E] [D] Le [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Assisté de Me Anne BRULLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0388 substitué par Me Pascal
Source officielle5e chambre civile
66fce3e38d6ea26f688da777
1 octobre 2024
1 octobre 2024
procéder à une seconde expertise de ses parcelles dans la mesure où la récolte ne devait être faite que vers le 25 août 2020, et ce afin de prendre en compte l'évolution des dégâts des sangliers, ce qui
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89595
8 août 2007
8 août 2007
Dès lors la simple mention de ce détendeur sur le plan annexé à l'acte, qui le situe sur une petite partie de la parcelle vendue, ne renseigne en rien sur l'étendue de l'exploitation de l'usine à gaz qui
Source officielle1ere Chambre Section 1
66162bea99851e0008f1e7b0
9 avril 2024
9 avril 2024
Le chemin d'accès cadastré n° [Cadastre 8] longe sur un côté la parcelle n° [Cadastre 9] et aboutit à la parcelle n° [Cadastre 7].
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87154
22 septembre 2004
22 septembre 2004
Bouffeben traverse ces deux parcelles.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faf
5 février 2008
5 février 2008
Pascal, représentants légaux de I... Sylvain et François Demeurant...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300202
12 mars 2020
12 mars 2020
R... a pris à bail des parcelles de vigne appartenant à la société civile immobilière du Domaine de L'Echo (la SCI) ; que D... et T...
Source officielle1ère chambre
DTA_2402324_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
E... ne peuvent utilement invoquer la méconnaissance des articles L.556-2 et R. 556-3 du code de l’environnement précités dès lors que les parcelles du projet n’ont jamais reçu d’installations classées
Source officielleRéférés
68e0355674e929a9d8fc8807
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Monsieur [S] [J] et madame [F] [Y] sont propriétaires de la parcelle voisine située [Adresse 2] et cadastrée section Z n°S[Cadastre 4].
Source officiellePage 15 sur 34