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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre JU
DTA_2300577_20240215
15 février 2024
15 février 2024
D'OLIF La greffière, Signé A. D'OLIF Le magistrat désigné, Signé B. A La greffière, Signé A.
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2300578_20240215
15 février 2024
15 février 2024
D'OLIF L La greffière, Signé A. D'OLIF Le magistrat désigné, Signé B. A La greffière, Signé A.
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2300579_20240215
15 février 2024
15 février 2024
D'OLIF NDEL La greffière, Signé A. D'OLIF Le magistrat désigné, Signé B. A La greffière, Signé A.
Source officielle2ème chambre section A
6308623b5d4f3fc56380b082
25 août 2022
25 août 2022
Il est rappelé que la tapenade est une préparation provençale à base d'olives noires ou vertes, qui sont des fruits, broyées avec de l'huile d'olive.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf4
5 décembre 2011
5 décembre 2011
enfants communs, une pension alimentaire mensuelle de 400 € pour chacun d'eux, soit en tout 1 200 € par mois ; Attendu que par lettre reçue au greffe de la Cour le 11 mai 2011 les enfants mineurs Oliver
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2502447_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Olibé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2508557_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Olibé, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-2
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2309208_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A B, représenté par Me Olibé, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne, sous astreinte
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02032_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Dans ce cadre, l'étranger eut être conduit dans un local de olice ou de gendarmerie et y être retenu ar un officier de olice judiciaire de la olice nationale ou de la gendarmerie nationale ».
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02455_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La requête a été communiquée au réfet de olice qui n’a as résenté d’observations en défense.
Source officielleciv3
613723accd5801467740cc28
24 janvier 2001
24 janvier 2001
la société Coba international, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, section 1), au profit de la société Olin-Lanctuit
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616323093dbed56e5e2c2ea2
23 juin 2011
23 juin 2011
au répertoire général : S 09/09244 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Juillet 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section ENCADREMENT - RG n° 08/09326 APPELANTE SNC OLIVER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00820
4 septembre 2018
4 septembre 2018
Manuel Oliver Y..., domicilié [...]
Source officielleciv3
60794df29ba5988459c48ca9
8 février 2006
8 février 2006
annexé : Attendu que la faculté d'évoquer laissée au juge d'appel étant discrétionnaire, le moyen est inopérant ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Flores "Radis Olive
Source officielle8ème chambre
DTA_2302456_20250213
13 février 2025
13 février 2025
C A, représenté par Me Olibe, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 février 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielle1ère chambre
DTA_2202027_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
C E B, représenté par Me Olibé, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 février 2022, notifié le 1er septembre 2022, par lequel le préfet de la Manche a refusé de lui délivrer un titre de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2310508_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A B, représenté par Me Olibé, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au préfet de l'Essonne de lui remettre un récépissé
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0dcac25a97f0381f4f99
19 mars 2014
19 mars 2014
Vu les dernières conclusions de la société de droit polonais OLIMP LABORATORIES Sp.Zo.o, de la SARL WDA (dénommée OLIM FRANCE), de la SARL CORPS PARFAIT OLIMP, de la SARL PRO OLIMP et de la SARL TOUT POUR
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dc7a
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Philippe X..., domicilié ..., bât G, 30900 Saint-Cézaire, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Net Ollier, société
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036770803
29 septembre 2017
29 septembre 2017
AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1ER FEVRIER 2000 DES SALARIES "SUPPORT PROFESSIONAL" AU SEIN D'OLIVER WYMAN SNC
Source officiellePage 15 sur 434