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1 720 résultats pour « Novak »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504055_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 900 euros à verser à la SARL Novas Avocats.

Source officielle
?

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ACCO

ACCOTEXT000044112920

—

28 juin 2021

28 juin 2021

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DE NOVAVIE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049593467

—

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Accord d'entreprise du 20/12/2023 NAO Novavie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038805324

—

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Accord relatif aux attributions et fonctionnement du Comité Social et Économique de NOVAPEX

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d306abcdc6046d4740cc78

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Thierry Faugeras, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d4069acdc6046d4754bdd2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JOËL COSSERAT, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LEA NOVAIS, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025028522 24/06/2025 ENTRE : SASU VOCALCOM, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 401 973 631 Partie

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

6a0de96ccdc6046d47547bcb

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Thierry Marquès, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier. La minute du jugement est signée par M. Hervé De Bonduwe, président du délibéré et par Mme Léa Novais, greffier.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043936932

—

28 juin 2021

28 juin 2021

Accord sur la négociation annuelle obligatoire année 2021 - Novares établissement de Libercourt

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049287253

—

30 août 2023

30 août 2023

Accord d'établissement concernant la mise en place d'équipes de suppléance sur le site NOVARES France - Ostwald

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048133665

—

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Désignation de représentants de proximité et création d'une commission santé sécurité et Condition de travail au sein de NOVAVIE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038865913

—

13 juin 2019

13 juin 2019

ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE L'ASSOCIATION NOVAVIE

Source officielle
CC

comm

61372291cd580146773fe96a

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Fimosevres, dont le siège est ..., 2 / la société Nova

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50442

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [D] Pourvoi n° : W 25-21.969 Demandeur(s) : la société Nova immobilier Avocat(s) : la SELAS Froger & Zajdela Défendeur(s) :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ea2

Appel

9 février 2006

9 février 2006

Lucien C/ SA ONYX EST venant aux droits de la SA NOVAME ONYX APPEL D'UNE DECISION DU : Y... d'Appel de LYON du 26 Mai 2005 RG : 2002/36 Y...

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051341903

—

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Accord collectif d'entreprise portant sur le périmètre des élections professionnelles au sein 26/01/2023 - 27/04/2027de la société Novamex

Source officielle
CC

soc

6079b0d99ba5988459c50646

Cassation

24 février 1983

24 février 1983

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122-4 ET L 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA SOCIETE NOVA SERVICES, QUI

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50926

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : U 25-14.837 Demandeur(s) : la société Terra Nova Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

Source officielle
?

PDR

CONSTIT:CONSTEXT000025561606

constitutionnel

22 mars 2012

22 mars 2012

Richard NOWAK - Rejet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501209_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 900 euros à verser à la SARL Novas avocats.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502999_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 900 euros à verser à la SARL Novas avocats.

Source officielle