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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01497
14 septembre 2016
14 septembre 2016
A... a insisté en lui précisant que I... s'est engagé à nous donner de la visibilité sur la base Neurones IT pour aujourd'hui.
Source officielle16e chambre
600fe929c183d7410fab79a7
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller,
Source officielleciv2
61372176cd580146773f3f39
13 mars 1991
13 mars 1991
arrêt rendu le 19 octobre 1989 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit du Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de Plaud, dont le siège est sis à Plaud, Janailhac, Nexon
Source officielleChambre étrangers / HO
69739adbcdc6046d476fe6cf
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Sonia Vicino, greffier, APPELANTE (personne faisant l'objet des soins) : Mme [H] [M] née le 28 novembre 1994 à [Localité 3] Demeurant [Adresse 1] (Guadeloupe) Représentée par Maître Pascal NEROME
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a82ffecdc6046d477b2773
10 avril 2025
10 avril 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL GALERIES DU CARRELAGE Immatriculée sous le numéro 311 624 522, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Christophe NEROT de la SELARL VERBATEAM TOULOUSE
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163de23e9a173d6d859cd84
2 mars 2010
2 mars 2010
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 02 MARS 2010 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 09/00148 NOUS, Sylvie NEROT
Source officiellesoc
6137247bcd58014677415d96
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Christophe Ouvrard, demeurant La Croix Valette, 87800 Nexon, 47 / de Mme Simone Pichard, demeurant 5, rue Jules Rainu, 87280 Limoges, 48 / de Mme Roselyne Pimaud, demeurant allée du Golf, 87350
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007715953
14 mars 1986
14 mars 1986
président du tribunal administratif de Versailles, statuant en référé, a ordonné, à la demande de Mme X..., une expertise en vue de procéder à l'inspection du câble électrique alimentant la maison de Mme Nérot
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dba
14 janvier 2021
14 janvier 2021
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro No RG 20/00435 - No Portalis DBV7-V-B7E-DHEC Madame [K] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Pascal NEROME
Source officiellesoc
à titre d'heures supplémentaires forméec/M. X
613721b6cd580146773f66a1
27 mai 1992
27 mai 1992
Roger X..., "Amboise Tourisme", demeurant boulevard de l'Avenir, zone industrielle, à Nazelles-Negron (Indre-et-Loire) Amboise, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6
Source officiellesoc
613721e3cd580146773f87b3
12 mai 1993
12 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., demeurant 88, montée Neuve à Neyron (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1989
Source officiellesoc
6137219bcd580146773f52db
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Christian X..., demeurant "Les Forgues" à Tendron, Nerondes (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1989 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de M.
Source officielleciv3
6137224ccd580146773fbd2d
15 février 1995
15 février 1995
Daniel D..., demeurant à Bel Air, Neronde (Puy-de-Dôme), 9 ) Mme Eliane A..., demeurant ..., Les Martres d'Artières (Puy-de-Dôme), 10 ) Mme Anne-Marie G..., demeurant ... à Thiers (Puy-de-Dôme),
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400566_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Biodore, - et les observations de Me Nérôme, représentant M. B. Le préfet n'était ni présent, ni représenté.
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
6866e6ded33109fd079b5c47
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NERO PROJECT, demeurant 46 rue Sainte Elisabeth - 57100 THIONVILLE, non comparante et non représentée S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002069_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire des douze communes membres de l'établissement public, à savoir les communes de Bréchamps, Chaudon, Coulombs, Croisilles, Faverolles, Lormaye, Néron
Source officielleChambre 1-2
67ef715f8d5c08d4a262e5ae
3 avril 2025
3 avril 2025
1-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, dire n'y avoir lieu de prononcer la caducité de la déclaration d'appel et de renvoyer l'affaire sur l'audience du 9 septembre 2025, à 9 heures, salle Eric Négron
Source officielle16e chambre
5fd8721083b343adcfff1f4e
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller,
Source officielle14e Chambre
616307fc5a67331bacec3c48
29 février 2012
29 février 2012
DU RHONE [F] [T] [A] [R] SA INTRAMAR FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : SELARL RACINE & GUASCO, avocats au barreau de MARSEILLE CPCAM DES BOUCHES DU RHONE SCP TUFFAL NERSON
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0da9c25a97f0381f4e9e
22 octobre 2010
22 octobre 2010
786 et 910 - 1er alinéa du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2010, en audience publique, devant Monsieur GIRARDET, Président, magistrat chargé du rapport, et Madame NEROT
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