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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 2ème section
65c3d9e7c432ce7d11a700a6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant/postulant, vestiaire #L0179 DEFENDEURS Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice le CABINET LOISELET
Source officielleJUGE CX PROTECTION
670d635bd1ffbed0eed97b41
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ordonnance du 11 Octobre 2024 N° : 24/25 [T] [G] C/ Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 6] copie dossier copie certifiée conforme délivrée le à Me DE VILLARTAY à Me HARDY-LOISEL
Source officiellecomm
613722f7cd58014677403d01
3 mars 1998
3 mars 1998
V, 76600 Le Havre, agissant en qualité de représentant des créanciers de la société Loisel, 6°/ de M. Y..., ès qualités d'administrateur de la société Loisel, demeurant ...
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e661cdc6046d47dd02e6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
publiquement par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleTrib. de Commerce
69a10fb9cdc6046d47df994f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
publiquement par mise à disposition au greffe le 01 octobre 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b4
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Par déclaration du 28 décembre 2010, les Etablissements Loisel Alu, par l'intermédiaire de leur avocat, interjetaient appel de cette décision.
Source officielleTrib. de Commerce
69a10ecdcdc6046d47df8a64
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Débats à l'audienc e du 27 juin 2025 Débats à l'audience du 27 juin 2025 Composition du tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL Juges : Madame Ingrid SALOUX * Ma dame Aline
Source officiellecomm
61372250cd580146773fbf5a
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Y..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société Loisel et compagnie, domicilié ... au Havre (Seine-Maritime), 8 ) M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6778cef851d7dea0bca2b401
3 janvier 2025
3 janvier 2025
, Conseillère à la cour d'appel de RENNES, déléguée par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Eric LOISELEUR
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66cd6c1343d91afd2383564a
23 août 2024
23 août 2024
Présidente de chambre à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Eric LOISELEUR
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67134c05208351cec658672d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine KERVAREC lors des Débats et de Eric LOISELEUR
Source officielleTrib. de Commerce
69bc4660cdc6046d473e7377
2 juillet 2025
2 juillet 2025
publiquement par mise à disposition au greffe le 02 juillet 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4d0c7dc206c9eb7ea5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[S] mais également le cabinet Loiselet et Daigremont en qualité de syndic après approbation d'un contrat de présidence alors qu'il n'est pas membre de l'ASL.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e67ecdc6046d47dd04b2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
505 968 Activité : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs Débats à l'audience du 10 janvier 2025 Composition du tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5055857dd64cbdaa5cc
23 octobre 2024
23 octobre 2024
FISCHER TANDEAU DE MARSAC SUR (FTMS) ASSOCIES - avocat au barreau de PARIS, toque : P0147 INTIME SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 3] [Localité 5] représenté par son syndic, le Cabinet LOISELET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110280
4 mai 2017
4 mai 2017
, 107, [...] , 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20, [...] , représenté par la société Cabinet Loiselet
Source officielleciv3
61372228cd580146773fab32
16 février 1994
16 février 1994
suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence du Parc de l'Ermitage, dont le siège social est à Versailles (Yvelines), ..., représenté par son syndic, le cabinet Loiselet
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f31fcdc6046d47ddce0a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
publiquement par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2024, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleTrib. de Commerce
69bc46d6cdc6046d473e882f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
publiquement par mise à disposition au greffe le 02 Juillet 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
69fc2590cdc6046d47e21423
4 mai 2026
4 mai 2026
[D] [I] né le 10 août 2001 à [Localité 1] actuellement hospitalisé à L'EPSM DE LA METROPOLE LILLOISE - site de LOMMELET demeurant [Adresse 1] [Localité 2][Adresse 2] comparant en personne assisté
Source officiellePage 15 sur 50