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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
68f31eff47bd0e19a239d4b1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[O] [K] C/ Société COMMUNAUTE [Localité 9] COTE DES LEGENDES Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre Sociale
6031e87cfa806221d3aa5102
1 juin 2018
1 juin 2018
Jean-Michel X... a été embauché par la Sarl Llerena et par la société Cerfc Llerena par deux contrats à durée indéterminée à temps partiel, en qualité de formateur poids lourds.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8c
16 octobre 2007
16 octobre 2007
. **** DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ : Maître Raymond X..., es qualité de Mandataire à la liquidation judiciaire de la SAS LEGEND NAUTIC ... 56005 VANNES CEDEX représenté par la SCP D'ABOVILLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0d15c25a97f0381f4ba4
27 janvier 2015
27 janvier 2015
2013 - Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2012F00850 APPELANTE : SELARL SMJ, prise en la personne de Me Olivier CHAVANE DE DALMASSY agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SAS LEGEND
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2511806_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
définitive de son client à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat la somme de 800 euros à verser à Me Legrand.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2516469_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Par suite, Me Legrand-Castellon peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01323
16 décembre 2008
16 décembre 2008
l'entreprise Dehe TP aient résulté d'échanges d'informations préalables au dépôt des offres et qu'aucun acte positif d'échange d'informations en vue de se répartir les marchés avec la société Boeuf et Legrand
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10376
30 juin 2021
30 juin 2021
__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 30 JUIN 2021 La société François Legrand
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300180_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Custom Legend " et à M. B, expert.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467256.20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
la cour administrative d'appel de Paris d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 15 mars 2021 par laquelle le comité territorial de l'audiovisuel de Rennes a autorisé l'association Radio Légende
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2516889_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
B..., représenté par Me Legrand, demande au tribunal : 1°) d’être admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision implicite du préfet de police portant refus de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2605599_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Legrand, conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201480_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Par des mémoires enregistrés le 12 juillet, le 17 août et le 28 septembre 2022, la société Legrand Bâtisseurs, représentée par Me Sabouret, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et demande
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11129
6 novembre 2019
6 novembre 2019
A... à la société Llerena Bourgogne Franche-Comté ne faisaient pas obstacle à la poursuite du contrat de travail ; qu'en conséquence, le conseil estime que la Sarl Llerena Bourgogne Franche-Comté n'a commis
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a8
31 octobre 2011
31 octobre 2011
2011 Dossier : 09/04149 Nature affaire : Demande en paiement de cotisations, majorations de retard et/ou pénalités Affaire : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRÉNÉES C/ SELARL LEGRAND
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04314
18 octobre 2016
18 octobre 2016
'un silo en béton armé destiné à recevoir des copeaux de bois ; que la société Socotec a reçu une mission de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité, tandis que la société Legrand
Source officielleTrib. de Commerce
69c043ffcdc6046d47932835
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Que compte tenu du montant des dettes et de la capacité bénéficiaire de la SAS DD RACING BY LEGEND MOTOR 18 celui-ci prévoit un rythme de remboursement progressif.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62da3e452eb797effb07034c
28 avril 2022
28 avril 2022
Portalis DBVT-V-B7F-TY3R Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de LILLE-METROPOLE, décision attaquée en date du 27 Mai 2021, enregistrée sous le n° 2020005672 APPELANTE SAS LEGRAND
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661979b61b7735881a7c05cc
12 avril 2024
12 avril 2024
de procédure civile ) _______________________________ Audience publique du 12 avril 2024 Jugement du 12 avril 2024 partie demanderesse [5], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Lionel ASSOUS-LEGRAND
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2215368_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Me Pain et Me Legrand sont notaires associés au sein de la société S2LP située à Coudekerque Branche.
Source officiellePage 15 sur 301