Pour dire la société Legrand bâtisseurs et la société [B], ès qualités, irrecevables en leur demande tendant à dire les conclusions d'appel de M.

incriminés est consacrée à une dénonciation de l'action des commandos anti-avortement", que ce dessin et cette légende sont à relier aux autres dessins et légendes de la page, l'un représentant l'action

structure et au mode d'installation décrits dans le brevet X... et ne pouvait pas englober le moyen d'assemblage à rondelle pivotant autour d'un axe parallèle à celui de la vis décrit dans le brevet Legrand

[X] et de la Selarl Legrand, ès qualités, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Pyrénées, l'avis de M.

et à trois de ses filiales, les sociétés Arnould Fae, Martin et Lunel, et Planet Wattohm (les sociétés du "groupe" Legrand) qui, en 1987 et 1988, avaient souscrit des parts de FCP auprès de cinq banques

légale au regard de l'article 691 du code civil ; 2°/ qu'en écartant la servitude revendiquée au motif que le passage litigieux constituerait en réalité, au regard des symboles figurant dans la légende

X... a chargé la société civile professionnelle d'architectes Legrand et Lerault (société Legrand et Lerault) d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'édification d'un bâtiment d'habitation ; qu'après

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° B 96-45.143, P 97-43.111 formés par la société Legrand, société anonyme, dont le siège

diffamation religieuse et de complicité dudit délit, les a renvoyés des fins de la poursuite et a débouté la partie civile de toutes ses demandes ; "au motif que, d'une part, les dessins et les légendes

C..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 février 2018 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Pompes funèbres Legrand, société à

Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de la SCI Les Vignerons, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société François Legrand

Z... et de la société Établissements Legrand ; AUX MOTIFS QUE « sur les responsabilités, l'expert a constaté que le plafond de l'appartement de M.

les sociétés Copyright et Presses Solar Belfond ont publié en juillet 1999 une nouvelle édition française, en format plus réduit, comportant un changement de l'emplacement des photographies et des légendes

La Défense, 6°/ de la société Etablissements Legrand, société anonyme, dont le siège est ..., 7°/ de la société Hattec, dont le siège est ..., 8°/ de M.

Reprochant aux sociétés Legends Resort, La Villa des sens et Odelis, ayant toutes trois M.

Z..., entraîneur du cheval avec une légende précisant, au sujet de M. Y... :" Propriétaire du Haras du Bois du Play, il pose avec M.

instance de Paris la nomination d'un administrateur provisoire de la succession ; Attendu que Mmes Y... et Z... font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 4 novembre 2003), d'avoir désigné Maître Legrand

[O] ont confié à la société Niquel-Legrand, assurée auprès de la société Aviva assurances, devenue Abeille IARD et santé (la société Abeille), des travaux de construction d'une maison. 2.