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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
6162cf6d8b4dc27576e7b73d
27 novembre 2012
27 novembre 2012
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
696a9cfccdc6046d47927959
15 janvier 2026
15 janvier 2026
, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Pascal-Yves BRIN, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Fall PARAISO, avocat au barreau de MARSEILLE A.S.L.
Source officielleChambre 3-4
63c10509bf9fd47c90a1357a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 21/12235 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH6Z7 Ordonnance n° 2023/M21 Mme [Z] [E] Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle1re Chambre A
6162c1d034defd4c4b3b4649
20 mars 2012
20 mars 2012
plaidant Me Yves ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [Y] [B] né le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
Source officielleChambre 1-4
66878c9205d6f7f678d48e02
4 juillet 2024
4 juillet 2024
barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante SAS ARMADA représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielle4e Chambre A
603592c1808896b76c21daa8
31 mars 2016
31 mars 2016
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Christine LORENZINI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre B
6162e4ed7797cdb2f7583cbb
21 mai 2012
21 mai 2012
Par acte notarié du 30 juillet 1987, Mme [H] [U] a vendu à [N] [O] et à [A] [O] la parcelle cadastrée section CL n° [Cadastre 6] pour 33ca, provenant de la division de sa parcelle CL [Cadastre 15] dont
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3622a1d7564000872dec0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c0b23ecdc6046d479ae0fb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
l'égard de : HOTELS PROPRETE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Numéro SIREN : 808 607 519 Prise en la personne de son représentant légal : la société ENTRETIEN DIJONNAIS, Présidente, assistée par Maître Jean-Eudes
Source officielleChambre commerciale
642d149ccb8fa004f57da225
4 avril 2023
4 avril 2023
Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a206
17 octobre 2007
17 octobre 2007
INTIMES : 1o) Madame Marie-Lise A... épouse Y... ... 85190 AIZENAY 2o) Monsieur Jean-Luc Y...
Source officielle2 e chambre civile
6628a175b2cb67000826a4fd
18 avril 2024
18 avril 2024
[B] [G], bailleur, a mis en demeure sa locataire d'avoir à libérer les parcelles au motif d'une cession prohibée des parcelles du 27 décembre 2001.
Source officielle4e Chambre A
6034f60de7a11c23f6e804e3
23 juin 2016
23 juin 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc PROUZAT, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
615e0dffc25a97f0381f513a
18 décembre 2014
18 décembre 2014
APPELANTE SARL COBIS MARKET, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22228_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
est inopérante, le litige portant sur une question de domanialité publique ; contrairement à ce que soutient cette commune, sa parcelle est enclavée, le passage busé situé au droit de la route départementale
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae0
5 septembre 2013
5 septembre 2013
.-06. 800 CAGNES-SUR-MER représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au Barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Walter VALENTINI, avocat au Barreau de GRASSE INTIMES COMMUNE
Source officielleChambre 4-1
68fc5d87af64986e40f7e267
24 octobre 2025
24 octobre 2025
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean françois CHANUT, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle8e Chambre C
616250ef929f6bffa995b2d5
20 mars 2014
20 mars 2014
APPELANT Monsieur [T] [E] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre commerciale
63d0d60581a7b805de12b618
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6473
5 juin 2014
5 juin 2014
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 15 sur 24