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2 097 résultats pour « Jean-Marc GILLES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831945

Admin. suprême

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Gilles Pellissier, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 15 sur 105

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CE

8ème chambre jugeant seule

CROUS Bordeaux Aquitaine dirigéesc/M. G

ECLI:FR:CECHS:2023:468761.20230227

Admin. suprême

27 février 2023

27 février 2023

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L. Poulet, Odent, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d0e

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Jean-Marc Vanysacker, la SCP Sophie Ducamp-Monod, Jean-Marie Guibert, Jean-Sébastien Rouxel, Sophie Thibert-Belaman, et M. Michel Ducamp à régler à M.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742774f

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

X..., Laurent Y..., Inspecteurs Principaux des Impôts, Béatrice Z..., Régis A..., Bernard B..., Jean-Yves C..., Olivier D..., Christian E..., Pascal F..., Jean-Jacques G..., Yves H..., Inspecteurs des

Source officielle
CC

cr

613726a5cd580146774275b4

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

du décès de Jean Pascal Z... au cours d'une conversation ou d'une partie de "Kikiri" .

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007909455

Admin. suprême

12 juin 1996

12 juin 1996

Jean H... et Mme X... FERNANDEZ, demeurant ... et M. Gilles A..., demeurant ... ; Mme V..., M. et Mme H... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf81

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

DIJON Monsieur Jean Marc X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500637_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société Ets Jean Rostaing.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa6d

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

L'Eperon 97435 ST GILLES LES HAUTS Représentant : Me Marie Catherine GUIGNARD (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Louis X... ... ... 97435 SAINT-GILLLES-LES-HAUTS Représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc1

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100410

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Gilles A..., un jugement du 10 novembre 2005 a dit que celui-ci est le fils de Jean-Claude X... et un arrêt du 6 février 2007 l'a autorisé à porter le nom de son père ; que le 10 août 2010, M.

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742327a

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Marc, - XN... Jean-Yves, - XN... Louis , - XN... Maurice, - XO... Jean-Paul, - XH... Alain, - XH... Georgette, - XH... Marie-Bernadette, épouse N..., - XP...

Source officielle
CC

soc

6137211dcd580146773f1167

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Gilles, demeurant ... (Vaucluse), 29°) Monsieur XB... Marc, demeurant ... (Drôme), 30°) Monsieur XC...

Source officielle
CC

civ1

613721b1cd580146773f6303

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Jean-Claude X..., 2°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b97

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Représentée par Me Jean-marc ZANATI de la SCP COMOL ET MANDIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435 INTIMÉES Madame Fernande Y...veuve Z... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d3b

Appel

29 septembre 2017

29 septembre 2017

no 15/06617 APPELANTE SARL BK PATRIMOINE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 794 30 4 6 42 ayant son siège au 233 RUE SAINT HONORE - 75001 PARIS Représentée par Me Jean-marc

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Jean-Marie NM, demeurant ..., Mme Nicole NL, demeurant ..., M. Jean-Louis NK, demeurant ..., M. Philippe XD, demeurant ..., M. Jean-Claude DK, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a191

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

BETCH, Président (M.A.S) Madame Marie KERMINA, Conseiller Monsieur Jean-Pierre MARCUS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TJ

Référés

6698082bb60c111a421b753c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

JEAN-MARC ESCUDIE ARCHITECTURE la somme de 3 000.00 euros sur le fondement de l’article 700 du même code.

Source officielle
CC

soc

61372681cd5801467742617f

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Jean-Marie X..., demeurant ..., 8 / de M. K... Attar, demeurant ..., 9 / de M. Roland Y..., demeurant ..., 10 / de M. Lucien Z..., demeurant ..., 11 / de M.

Source officielle