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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
69b16d6acdc6046d474841fc
12 juillet 2025
12 juillet 2025
BOUCHES DU RHONE avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Juillet 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleRétention Administrative
6870a3242e3e3b1864ce22c8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
RHONE Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Juillet 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleRétention Administrative
6870a3242e3e3b1864ce22ca
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DU RHONE Avisée, non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Juillet 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleRétention Administrative
6871f151df9b8685d8d0693c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
T], en vertu d'un pouvoir général, MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Juillet 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6792957c304ff28fe37e2b06
13 janvier 2025
13 janvier 2025
établi la déclaration d’accident du travail le 04/02/2020 en décrivant les circonstances de l’accident comme suit : « Activité de la victime lors de l’accident : Madame [Y] [R] refermait une porte de frigo
Source officielleRétention Administrative
67f9f704190d73a10ce27e30
9 avril 2025
9 avril 2025
[Localité 6] Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 Avril 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleMSS 2ème chambre M. ALBOUY
DTA_2203443_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
code général des impôts les immobilisations suivantes : Générateur air chaud, " bungalow occas ", bungalow batix, " support béton pour banc ", " butoir de protection ", " chambre froide ", " extension frigo
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2120840_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
convention d'occupation du domaine public qu'elle avait signée le 11 mai 1992, modifiée par avenant du 1er juillet 1992, pour trois locaux, situés bâtiment B, dans l'immeuble dit " A ", 19, rue des Frigos
Source officielleChambre 1-6
696a9630cdc6046d4792006b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
convocation des parties ni tenue d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679415d4dc35c03afb713f69
7 janvier 2025
7 janvier 2025
article 17 - VIII du décret n° 2018-928 du 29 octobre 2018, en l’absence d’un assesseur et avec l’accord des parties ; Assesseur Sylvie DORET, Collège employeur du régime général Greffier Sophie FRUGIER
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2213809_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501152_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Il soutient que la procédure est entachée de manquements et de vice de forme ; que le rapport n'est pas circonstancié ; qu'aucune photo n'a été prise du frigo où les objets en cause ont été retrouvés ;
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475493.20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
demandé au tribunal administratif de la Polynésie française d'annuler le contrat relatif au lot n° 1 " ouvrages maritimes " du marché ayant pour objet la " construction d'un système de production de frigories
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b100147228318b913d2
25 octobre 2023
25 octobre 2023
En ce qui concerne les matériels et équipements : - Le nettoyage des zones et matériels suivant n'est pas satisfaisant : joint des frigos, plancha, sauteuse, poêles et plaques de cuisson, petite étagère
Source officielleChambre Sociale
64a7b20d3bcaf505db696a12
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il faut savoir que ces fromages étaient disposés sur un buffet au contact et à la disposition des clients puis stockés tel quel, juste filmés, dans le frigo du personnel.
Source officielle1ère Chambre
65a7847a8121050008662ed0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
carreaux sur plusieurs autres carreaux dans le salon - Eclats et fissures sur deux carreaux situés dans la partie cuisine vers le côté droit de la baie vitrée - Plinthe cassée au niveau caisson four/frigo
Source officiellecr
6137251bcd5801467741b090
2 juin 1999
2 juin 1999
qu'il ressort des auditions de la famille X... que Jean-Pierre Guillaumin et ses compagnons ont chargé divers objets, notamment des matelas, des lits, des fauteuils, des sommiers, des téléviseurs, des frigos
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
633fc388e633183e2ee17c19
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LE PRÉFET DE POLICE demeurant [Adresse 2] non comparant, représenté par Me Emel FRIGUI, du cabinet FP AVOCATS, avocat choisi au barreau de Paris, LIEU D'HOSPITALISATION [3] demeurant [Adresse
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1e5bfd75b73b3e3f072
6 janvier 2025
6 janvier 2025
D.V.V.D. 12 rue des Frigos 75013 PARIS Société MVRDV BV Achterklooster 7 3011 ROTTERDAM (PAYS-BAS) défaillantes non constituées MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Perrine ROBERT, Vice-Président
Source officielleChambre 1-10
67ef715a8d5c08d4a262e564
3 avril 2025
3 avril 2025
Madame Joëlle TORMOS, Conseiller, Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère, Puis les mêmes magistrats ont délibéré de l'affaire, conformément à la loi, hors la présence du Commissaire du Gouvernement et
Source officiellePage 15 sur 61