La société ABR Conseils produit un feuillet vert , feuillet destiné à la comptabilité, feuillet qui est dépourvu de verso.

s magouilles", qui contient notamment : "en fait, Melle S., par ses délicatesses fessières, espère que S.

titre de séjour en France du 18 octobre 2000 au 17 octobre 2010, que ce document indique qu'il serait entré en France en 1996, sans autre précision de date ; qu'à la lecture de son livret de famille (feuillets

constant que le procès-verbal d'audition d'André X... se termine par la mention suivante : "après lecture personnelle, l'intéressé persiste et signe avec nous à 15 heures sur notre carnet de déclaration feuillet

Le 17 juin 2016, la SCI Fessart s'est transformée en société à responsabilité limitée (ci-après « SARL Fessart ». Cette dernière est en liquidation judiciaire.

, copie en sept feuillets de factures, copie en sept feuillets d'extraits du registre de commerce et des sociétés luxembourgeois, copie en trois feuillets d'ordres de transport et copie en un feuillet

en octobre ou novembre de l'année 1991, commis sur sa personne les quatre séries de faits suivants : - en lui caressant le dos à sa demande, Bernard X... avait fait glisser sa main au niveau des fesses

absolument pas contestable la matérialité des faits reprochés au prévenu et d'ailleurs reconnus pour partie par ce dernier devant la Cour ; Les attouchements sur les seins, le sexe, les cuisses, les fesses

Il nous indique qu'alors que vous veniez de doucher son camarade de chambrée, vous lui avez montré les fesses de ce jeune en disant ''ça vous fait envie hein les pédés'' » ; qu'en omettant d'examiner ce

par Me FEUILLET-LAUFER, avocat Monsieur Frédéric Q... ... 69003 LYON 03 représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me GUIMET, substitué par Me FEUILLET-LAUFER, avocat Madame

attaqué (Lyon, 17 février 2012), et les productions, que des marchandises appartenant à la société Balipro ont présenté des dommages à l'issue de leur transport effectué par la société Transports Feuillet

352J-W-B7J-DBOSI N° MINUTE : 9/2026 JUGEMENT rendu le lundi 13 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [Q] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Olivia AMBAULT-SCHLEICHER de la SCP VELIOT FENET-GARDE

6], - transformer la SC 41 Fessart en SARL.

serait différent de celui des autres feuillets.

la centaine de clichés, seule une dizaine de négatifs présentent de la nudité : 1ère planche : . 32 A - 34 A : photo de la mère et de la fille, de dos, avec un tee-shirt descendant sur leurs fesses

violent avec eux, il déclara avoir voulu jouer pour expliquer ce qu'il admet, c'est-à-dire s'attraper avec les enfants, se faire des chatouilles, se rouler par terre, mettre la main sur la poitrine, les fesses

la partie civile se soit rendue, à sa demande, à son domicile le 17 mars 1997, avant d'admettre le contraire ; que le médecin expert a relevé l'existence d'un "hématome ancien au niveau du haut de la fesse

civile faisait valoir dans sa plainte que son chef de service se livrait à des faits de harcèlement sexuel consistant à lui frôler les mains ou le corps, à lui mettre la main dans le bas du dos et sur la fesse