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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème Chambre
DTA_2412565_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Article 4 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à Me Erol, conseil de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1121DEC007375501
21 novembre 2002
21 novembre 2002
{ width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } THIRD SECTION DECISION Application No. 73755/01 by Erol
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504436_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il résulte de l’instruction que les travaux rescrits ar l’ex ert, qui ont été déclinés dans un calendrier définit amiablement et récisé techniquement lors d’une réunion du 15 octobre 2024 à laquelle
Source officielle1ère chambre civile A
616246bdaf0a1de0eb1b647d
27 mars 2014
27 mars 2014
Ce plan prévoyait notamment la reprise de bail consenti par la société EREL. 4.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389911
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389923
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838993d
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67f8af3bb5ff6e72c96123ec
22 juillet 2024
22 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe ERTLE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6708b6c6260008b53006
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bc088d0ccf000877e581
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bc0c8d0ccf000877e583
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielle19eme contentieux médical
6633da33c0d3e3fe99d17525
22 avril 2024
22 avril 2024
Maître Soledad RICOUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0536 Nous, Pascal LE LUONG, Premier Vice-Président, de la 19ème contentieux médical du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Erell
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC006356209
1 octobre 2013
1 octobre 2013
homme (deuxième section), siégeant le 1 er octobre 2013 en un comité composé de : Dragoljub Popović, président, Paulo Pinto de Albuquerque, Helen Keller, juges, et de Seçkin Erel
Source officielle19eme contentieux médical
669022b2766d1156dbbed074
11 juillet 2024
11 juillet 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1901 Décision du 11 Juillet 2024 19eme contentieux médical N° RG 24/04622 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame GIROUX, Vice-Présidente Assistée de Madame Erell
Source officielleChambre Sociale-Section 1
660e430d0740db0008fa9385
3 avril 2024
3 avril 2024
En application des dispositions de l'article 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 février 2024, en audience publique, devant la cour composée de: Monsieur Philippe ERTLE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01390_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il résulte de l’instruction que le ra ort d’ex ertise établi le 7 juin 2017 ar un ex ert diligenté à la demande de M. et Mme B...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02637_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il soutient que : - les conclusions ex ertales ont démontré que la athologie dont il souffre est en lien avec ses fonctions et ses conditions de travail ; - aucun des moyens soulevés ar le CHU n’est
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304014_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2023, Mme B A née C, représentée par Me Erol, avocate, demande au Tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0129JUD004334709
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Turquie (n o 22932/02, 21 septembre 2010) et Erol Arıkan et autres c. Turquie (n o 19262/09, 20 novembre 2012), lesquels portent sur le même incident.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10128
5 février 2025
5 février 2025
[R] [P], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 23-20.006 contre l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des urgences), dans le litige l'opposant à la société ERT technologies
Source officiellePage 15 sur 79