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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
66c826185372bffe825630ab
22 août 2024
22 août 2024
( à eux ) : la première consistant à soulever la nullité de l'instance initiée par Me [R] et ce jusque devant la cour d'appel - solution pour laquelle (ils) ne souhait(en)t pas opter afin de ne pas écorner
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6616e034c1f8dc458801
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Cet incident a fortement écorné notre image vis-à-vis de la Société Générale.
Source officielle1ère Chambre
659f94c43328fa00087a2499
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[F] [I] soutient avoir subi un préjudice moral qu'il évalue à la somme de 1 000 euros en raison de son investissement dans son projet avorté et de son image qui a été écornée auprès de ses interlocuteurs
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304216_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
procéder au retrait des pierres placées aux abords de l'aire de jeux collective sise rue de l'école ; 2°) d'enjoindre audit maire de procéder au retrait des tas de pierres pour les remplacer par de l'écorce
Source officielle17e Chambre
6162f6f4b807dfe813d29768
25 octobre 2011
25 octobre 2011
FAITS , PROCEDURE et PRETENTIONS DES PARTIES Le 17 novembre 1999 Madame [O] [K] est embauchée par la SARL ECOR en qualité de d'assistante au département Hotels & Social Events au salaire brut mensuel
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1019JUD004278719
19 octobre 2021
19 octobre 2021
En raison de cela, la mère écopa également d’une amende de 300 lei moldaves (soit environ 15 euros), infligée par le tribunal de Orhei le 26 novembre 2018. 8.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d899cdc6046d477bdf93
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La Cour constate donc que les droits de la société n'ont pas été écornés par ce premier envoi du dossier et que la caisse a bien respecté les dispositions de l'article R. 461-10 susvisé.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67083d0189f19e8c50fbf53b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Une lame est écornée. Il n'est pas possible de marcher pieds nus sur le revêtement sans risque de se blesser. L'aspect visuel est altéré par l'application approximative et grossière du jointoiement.
Source officielle1re chambre sociale
6868b38375a2d196dbc191f3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Une telle intrusion, qui plus est sans votre tenue professionnelle, a non seulement perturbé des patientes déjà fragilisées et écorné la confiance qu'elles avaient en leur médecin, et caractérise surtout
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00825_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il résulte toutefois de l'instruction que l'impact du projet sur les gîtes des chiroptères est qualifié de nul dès lors que les arbres qui seront coupés sont jeunes et n'offrent ni cavité ni écorces soulevées
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101447
10 décembre 2014
10 décembre 2014
précisément la masse contrefaisante et qu'il conviendrait d'enjoindre aux sociétés intimées de produire des pièces aptes à permettre d'évaluer cette masse ¿, de la banalisation de ses produits susceptible d'écorner
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200362
10 février 2011
10 février 2011
l'origine directe des dommages réside bien dans ce tsunami et non dans le tremblement de terre ; que la police définit les tremblement de terre comme des « mouvements du sol liés au déplacement de l'écorce
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03041_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
tenu pour assurer le maintien de l'ordre dans le cadre de plusieurs événements de retentissement national, tels l'interpellation de manifestants " bonnets rouges " tentant de mettre feu au portique " ecotax
Source officielle4ème chambre
DTA_2501450_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
lesquelles le préfet du Var a considéré que la requérante ne remplissait pas les conditions pour obtenir le titre de séjour qu'elle sollicitait, notamment, qu'elle produit une inscription en " Master Ecoris
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300429
9 juillet 2020
9 juillet 2020
Cette tentative de brûlure a fortement dégradé les écorces des arbres situés à proximité. Je constate la présence de plusieurs souches d'arbres abattus. [...], en son centre il existe un talus.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0506DEC004555821
6 mai 2025
6 mai 2025
Ils constatèrent qu’Özcan Yıldırım s’était pendu avec des lacets à une branche d’arbre, que l’écorce de l’arbre avait été endommagée lorsqu’il l’avait escaladé, et que des morceaux d’écorce
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0929DEC000005212
29 septembre 2020
29 septembre 2020
Par la suite, le requérant écopa de plusieurs autres condamnations pour des faits également liés à sa participation aux activités d’une association de malfaiteurs de type mafieux.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0620JUD004732119
20 juin 2024
20 juin 2024
They also did not provide any r ecord of medical consultations or examinations concerning the applicant, despite acknowledging that she had been at risk of harming herself.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f54c
30 avril 2012
30 avril 2012
Reynoird connaissait des difficultés économiques au sens de l'article L321-1 du code du travail, faisant valoir qu'il s'agit d'un groupe d'envergure internationale, qui gère les enseignes Cora, Match et Ecomax
Source officielle4eme Chambre Section 1
62c91afbf3eafe9fcf076068
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[D] ait effectivement été écornée par ces non conformités.
Source officiellePage 15 sur 19