Diévart. Considérant ce qui suit : 1. M.

Mme [X] [J], aide-soignante, salariée de l'association [1], a établi une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 16 mars 2016 faisant état d'une « hernie discale

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Montpellier, 24 octobre 2000), que la société Sud diesel

Par assignation en date du 6 novembre 2006, la SARL AJACCIO DIESEL a sollicité l'indemnisation de son préjudice.

Pour rejeter le recours formé par la victime, l'arrêt retient que le certificat médical initial mentionne une lombalgie droite irradiant dans la fesse droite ainsi qu'une hernie discale L3-L4 et L5-S1,

SOCIETE NOUVELLE VERDY ELECTRO DIESEL S.A.

Dans un procès-verbal du 22 juin 2009, Maître D..., huissier de justice à COMPIEGNE, procède aux constatations suivantes : Depuis la rue de DIENVAL, on peut prendre un chemin d'exploitation longeant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AJACCIO DIESEL, dont le siège social est à Ajaccio (Corse), RN 193, Mezzavia, en cassation

[W] est une hernie discale postéro-latérale et foraminale gauche en L3 - L4 ; qu'en L4 - L5 il existe uniquement une protrusion discale sans hernie discale ; que M.

[H], en date du 29 janvier 2008 indique « hernie discale L4 L5 + hernie discale L5 S1 droite entrant dans le tableau n° 98 » ; qu'il ressort dès lors de ce qui précède que la pathologie déclarée par

FAITS CONSTANTS : Par contrat du 21 novembre 1997 la SNC ENERGIE ANTILLES (la SNC) a confié à a société SEMT PIELSTIK, dont la dénomination est désormais MAN DIESEL & TURBO France (MAN DIESEL), la

Thomas Andrieu, Auditeur, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la SOCIETE DISVALOR, - les conclusions de M.

hernie discale, - que ce n'est qu'en première instance qu'a été affirmée 'sciatique par hernie discale L5-S1", - que le médecin conseil de la Caisse reconnaît que la pathologie est une hernie discale

Après avoir relevé notamment qu'un scanner du 25 octobre 2018 avait retrouvé des " discopathies lombaires pluri-étagées avec bombements discaux et potentiel conflit à l'étage L4-L5, à l'émergence de la

mais reconnaît une protusion discale importante en L4-L5.

B A, représenté par Me Dieval, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du

X..., exerçant la profession de cariste, a sollicité la prise en charge, au titre du tableau N° 98 des maladies professionnelles, d'une hernie discale ayant donné lieu à une intervention le 23 octobre

L’IRM cervicale aurait permis de constater une lésion discarthrosique de la partie basse du rachis cervical, une saillie discale focale juxtaforaminale gauche en C4-C5, associée à une saillie discale focale