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1 506 résultats pour « Boissiere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a7

Appel

11 avril 2007

11 avril 2007

DIVORCE grosse à Me JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION ---= = oOo = =--- ARRET DU 11 AVRIL 2007 ---= = = oOo = = =--- A l'audience publique de la CHAMBRE

Source officielle

Page 15 sur 76

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Annonces BODACC2 002 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ETA BOISSIERES

SIREN 879961928Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

27/08/2026

Voir →

Créations

SIMON BOISSIERE

SIREN 108884263Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

26/08/2026

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Dépôts des comptes

CB BOISSIERE

SIREN 834354987Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

25/08/2026

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Dépôts des comptes

Esthétique Boissière

SIREN 981360290Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIZZA BOISSIERE

SIREN 808033831Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

25/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0e

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

CMS-iB procédure après divorce grosses délivrées à maître JUPILE-BOISVERD et maître GARNERIE, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 MAI 2011 Le DEUX MAI DEUX MILLE ONZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0f

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour APPELANT d'un jugement rendu le 15 OCTOBRE 2009 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Mademoiselle Béatrice Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d9

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

A divorce-pension alimentaire Grosse délivrée à Me JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- Le CINQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb2

Appel

12 août 2013

12 août 2013

.-98800 NOUMEA représentée par Me Christian BOISSERY de la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juillet 2013

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603274_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

C... épouse A..., ayant pour avocat Me Boixiere, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006485

Admin. suprême

15 juin 2007

15 juin 2007

(93200), l'AUTO-ECOLE SAVIGNY, dont le siège est 24, rue Anatole France, à Noisy-le-Sec (93130), l'AUTO-ECOLE SAVIGNY, dont le siège est 11, Square Stephenson, à Noisy-le-Sec (93130), l'AUTO-ECOLE BOISSIERE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab96b2cdc6046d47ca687b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Benjamin BOISSIERE Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3ebebcdc6046d47e87649

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Benjamin BOISSIERE Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007740912

Admin. suprême

8 juin 1988

8 juin 1988

DE PRISONNIERS POLITIQUES EN GUINEE, représentée par sa présidente Mme Nadine Barry née Boissieras, domiciliée au siège ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement en date du 25

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2501685_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Le magistrat désigné, Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne et

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2502195_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Le magistrat désigné, Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre du travail et des solidarités en ce qui le concerne

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2500540_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Le magistrat désigné, Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2500814_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Le magistrat désigné,Le greffier, Jean-Michel DELANDRELaurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2303794_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Le magistrat désigné, Jean-Luc A Le greffier, Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre du travail, de la santé et des solidarités en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2401364_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Le magistrat désigné,Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403328_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Le magistrat désigné,Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403355_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Le magistrat désigné,Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et au préfet

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403412_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

La magistrate désignée, Le greffier, Fatoumata DICKO-DOGAN Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403424_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Le magistrat désigné,Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne à la ministre chargée du logement en ce qui la concerne et à tous commissaires de

Source officielle