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491 résultats pour « Benoit ROSERO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

65aa2807a34ad10008581aec

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Sofia SAIZ MELEIRO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Benoît

Source officielle

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CA

1ère Chambre

5fdaf29482699b862b99fa09

Appel

30 avril 2019

30 avril 2019

] [R] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] Madame [J] [M] épouse [R] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] APPELANTS Représentés par Me Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa20

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

LE LUDE dont le siège social est 2 rue Robert Dehault 52100 SAINT DIZIER représentée par la SCP ANDRE - GILLIS, avoués à la Cour assistée de Me PIGNOLET, membre de la SELARL CABINET BENOIT ET ASSOCIÉS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8ce

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

née le 13 Décembre 1947 à MOULINS (03000) ... 42300 ROANNE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Henri ROBERT, avocat au barreau de ROANNE (bénéficie d'une aide

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2300019_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

A B, représenté par Me Robert Alberti, demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0d90c25a97f0381f4df6

Appel

4 février 2015

4 février 2015

SA Caisse d'Epargne de Midi-Pyrénées, siret n° 383 354 594 02349, prise en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Cécile Robert

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426e15

Cassation

20 décembre 2006

20 décembre 2006

d'autre part, l'article 134 alinéa 2 du code de procédure pénale prévoit seulement que la personne à l'encontre de laquelle a été pris un mandat d'arrêt est considérée comme mise en examen pour les besoins

Source officielle
CC

cr

61372670cd5801467742592f

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

produits en demande et le mémoire en défense ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 627 du Code de santé publique, de l'article 64 du Code pénal, en tant que de besoin

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206622

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Italie 07/12/2016 Roberto PAOLINI 05/07/1963 Fondi italien   Loredana D’AMATO 02/01/1969 Formia italienne   Fernanda ASCIONE 28/05/1993 Formia italienne   Antonino D’URZO 29/07/1964 Formia

Source officielle
CC

cr

6137266ecd58014677425831

Cassation

26 novembre 2002

26 novembre 2002

l'arrêt attaqué a confirmé le jugement ayant déclaré Clive X... coupable du délit d'homicide involontaire et l'ayant condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que Clive X... et Robert

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68ed44150da7cb996dc93eac

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TP DECORS 21 rue Benoit Franchon 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE représentée par Me Florence CASANOVA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0232 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT, Vice-Président

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91663271232b2e4c413

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

N° MINUTE : Assignation du : 29 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2024 DEMANDERESSE - Société AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS [Adresse 2] [Adresse 2] / IRLANDE représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b87f

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

en sa qualité de liquidateur de la société SOFT TEXTILES demeurant 62, boulevard de Sébastopol 75003 PARIS représenté par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour, assisté de Maître Benoît HURET,

Source officielle
CA

15e chambre

62c67cb4ca9bf26379030a57

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Mantes-la-Jolie N° Section : Encadrement N° RG : 19/00079 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Anne-Laure PRÉVOT - Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE - Me Claude-Marc BENOIT

Source officielle
CA

15e chambre

635b7223b201587f74be0471

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

, avocat au barreau de VERSAILLES L'UNEDIC, DELEGATION AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Claude-Marc BENOIT, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b010

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège : ... 75008 PARIS NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me FERRY collaboratrice de Me Benoît

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

615e0e7dc25a97f0381f5728

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

: [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle MERVAILLE-GUEMGHAR, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE SAS CUIR CORRUGATED MACHINERY - CCM ayant son siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Robert

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26dfcdc6046d474864ed

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67bfbca9bf2637903074e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

SPECIAL VIANDE [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Antoine BENOIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5eb6c7633dcd15b395a

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Madame [N] [E] épouse [D] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle