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13 213 résultats pour « vol avec arme »

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DÉCISION / ECLI

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03061

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

O... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Cayenne, en date du 1er octobre 2019, qui, dans la procédure suivie contre elle des chefs de complicité de vol

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CC

cr

61372523cd5801467741b45c

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

, vol avec port d'arme, et complicité de vol avec port d'arme ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 80, 82, 172, 591 et 593

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cr

613725b2cd5801467741fd8a

Cassation

6 août 1997

6 août 1997

Floréal, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, du 15 avril 1997, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols avec arme, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02505

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

[V] [X], de l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHÔNE, en date du 11 mars 2016, qui les a condamnés, les deux premiers, pour vol avec armes en bande organisée, délit connexe, en récidive, et

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03201

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

G..., de l'arrêt de la cour d'assises de la NIÈVRE, en date du 26 février 2016, qui, pour vol avec arme, l'a condamné à six ans d'emprisonnement, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour

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cr

6137262bcd58014677423787

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Walid, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 11 juillet 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols avec arme et séquestration arbitraire

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cr

é l'existence de charges qu'elle a estimé suffisantesc/Jean-Philippe X

61372635cd58014677423c8a

Cassation

26 novembre 2002

26 novembre 2002

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 31 juillet 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du LOT-ET-GARONNE sous l'accusation de tentative de meurtre aggravé et vol

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cr

6137257fcd5801467741e412

Cassation

19 avril 1995

19 avril 1995

José, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 29 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec arme et délit de coups ou violences

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR00669

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

[H], a été déclaré coupable de vol avec armes ; "aux motifs que la cour d'assises de Meurthe-et-Moselle statuant en appel a été convaincue de la culpabilité de M.

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6137263bcd58014677423f7d

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 16 novembre 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la COTE-D'OR sous l'accusation de vols avec

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cr

61372645cd58014677424424

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Kent, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, qui, dans l'information suivie contre lui pour vols avec arme, tentative de vol avec arme, et vols aggravés :

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cr

6137253bcd5801467741c0fc

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

avec armes, recel de vol avec arme, détention d'armes et de munitions de 1ère et 4ème catégories, association de malfaiteurs et recels de vols ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02695

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Z... a été condamné à huit reprises dont trois fois par des cours d'assises pour des faits de vols avec arme, qu'il a été admis en janvier 2013 au bénéfice de la libération conditionnelle après l'exécution

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é l'existence de charges qu'elle a estimé suffisantesc/Joseph Y

6137263bcd58014677423f3c

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

Joseph, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 22 décembre 2004, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des VOSGES sous l'accusation de vol avec arme

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR00784

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Abdelaziz N... , contre l'arrêt de la cour d'assises du GARD, en date du 16 décembre 2016, qui, pour vol avec arme, tentative de vol avec arme, extorsion, association de malfaiteurs et recel, l'a condamné

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6079a8509ba5988459c4c9bd

Cassation

30 avril 1996

30 avril 1996

Jean : 1o Contre 2 arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Toulouse, du 27 juillet 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment pour vol avec arme, commis en bande organisée

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cr

6137258ccd5801467741eaeb

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'assises du HAUT-RHIN, en date du 21 septembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols avec arme, tentative de vol avec arme, vols et association

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ECLI:FR:CCASS:2025:CR50973

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

2024, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 7 novembre 2023, pourvoi n° 23-80.291), dans l'information suivie contre la première pour non-justification de ressources, pour les deux derniers du chef de vol

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cr

é l'existence de charges qu'elle a estimé suffisantesc/Guy X

61372697cd58014677426d52

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

Guy, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 17 janvier 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du CHER, sous l'accusation de vol avec arme, en

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61372566cd5801467741d673

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

contre l'arrêt de la cour d'assises de la SOMME, en date du 29 juin 1995, qui l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle en portant aux deux tiers de la peine la durée de la période de sûreté, pour vol

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