Codes de loi français

Article 351-1.04

navire vers le CROSS comprend au moins les renseignements suivants : -nom du navire ; -numéro OMI d'identification du navire ; -indicatif d'appel ; -identité dans le service mobile maritime ; -positionnement du navire (latitude ; longitude ; route ; vitesse

Article 11

Outre les instructions de montage, cette notice attirera l'attention sur : - la nécessité de retendre les dispositifs après courte utilisation ; - la modification des réactions du véhicule équipé, particulièrement négative sur sol sec ; - les vitesses

Article 9

surfaces freinées par les dispositifs susvisés doivent être constamment solidaires des roues ou trains de roulement, sans possibilité de désaccouplement par le conducteur, pendant la marche ou à l'arrêt, notamment au moyen de l'embrayage, de la boîte de vitesse

Article R566-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 65 > 56

éléments suivants doivent apparaître : 1° Le type d'inondation selon son origine ; 2° L'étendue de l'inondation ; 3° Les hauteurs d'eau ou les cotes exprimées dans le système de Nivellement général de la France, selon le cas ; 4° Le cas échéant, la vitesse

Article R412-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 40 > 83

dans les conditions prévues au premier alinéa de l'article R. 416-18 est immobilisé ou circule à faible allure sur un accotement ou une bande d'arrêt d'urgence, tout conducteur circulant sur le bord droit de la chaussée doit à son approche réduire sa vitesse

Article R581-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 97

Ils ne peuvent ni circuler en convoi de deux ou plusieurs véhicules, ni à vitesse anormalement réduite. En outre, ils ne peuvent pas circuler dans les lieux interdits à la publicité en application des articles L. 581-4 et L. 581-8.

LEGIARTI000041944152

d'essai Z1 : Z2 : le cas échéant Le programme d'expérimentation Dates / heures Lieu Type d'activités Les caractéristiques principales de l'engin soumis à l'essai Modèle Nom MMSI Poids à vide Poids en charge Longueur Vitesse

Article 229-V.04

: obligations et procédures 1 Le capitaine d'un navire en mer qui est en mesure de prêter assistance et qui reçoit, de quelque source que ce soit, un signal indiquant que des personnes se trouvent en détresse en mer, est tenu de se porter à toute vitesse

Article Annexe 2

préparation des trains de l'entreprise en un lieu spécifique (concernant l'ensemble des missions relatives à la sécurité, y compris celles réalisées par des sous-traitants, et en particulier l'aptitude au transport, la composition, le freinage, la vitesse

Article 71

En aucun cas la vitesse maximale des véhicules visés au présent article ne peut excéder la vitesse maximale autorisée à l'article R. 413-10-III du code de la route.

Article 10-1

Lorsqu'un panneau à message variable affiche un signal de limitation de vitesse, celle-ci s'applique nonobstant la présence d'un panneau de la signalisation fixe permanente, de type B14, indiquant une limitation de vitesse supérieure.

Article L2111-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 48

demande, des impératifs de l'utilisation optimale du réseau ferré national et de l'harmonisation des conditions de la concurrence intermodale ; il tient également compte de la nécessité de tenir les engagements de desserte par des trains à grande vitesse

Article A4241-50-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

le système peut être utilisé pour la conduite du bateau avec superposition de l'image radar (mode navigation) que pour autant : a) Qu'ils sont équipés d'une installation radar et, le cas échéant, d'un système ECDIS Intérieur et d'un indicateur de vitesse

Article ANNEXE, 11

Inf 1 t/h De 1 t/h à moins 3 t/h 3 t/h et plus Vitesse verticale des gaz de combustion en sortie de cheminée > 8 m/s > 8 m/s > 12 m/s Poussières totales 200 100 30 Acide chlorhydrique (HCI) 260 100 50 Composés organiques

Article 9

Pour les tirs non fichants, les flèches doivent être équipées d'un large empennage destiné à freiner la vitesse de la flèche. La partie la plus large ne doit pas pouvoir s'inscrire sans déformation dans un cercle de 6 centimètres de diamètre.

Article R331-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 24

La Commission nationale d'examen des circuits de vitesse comprend huit membres : 1° Trois membres désignés par le ministre de l'intérieur ; 2° Un membre désigné par le ministre chargé de l'écologie ; 3° Un membre désigné par le ministre chargé des transports

Article Annexe I

Démultiplication et vitesses à 1 000 tr/min :....

Article ANNEXE I

Objectif n° 11 " maîtriser la vitesse " : - être capable d'accélérer et de ralentir en sécurité ; - être capable de consulter le répétiteur de vitesse et de réguler la vitesse à la demande du formateur ; - être capable d'estimer une vitesse de 5 noeuds

Article R317-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 80

-Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, des cyclomoteurs, tricycles, ou quadricycles et des engins de déplacement personnel motorisés dont la vitesse maximale par construction n'excède pas 25