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    Par un jugement du 5 novembre 2009, la cour d’assises de Malatya condamna le requérant à une peine d’emprisonnement de dix ans et cinq mois et à une amende pour transport de matériel explosif

domicile et percevraient une indemnisation kilométrique suivant la grille ACOSS du fait de l'utilisation de leur véhicule personnel; l'utilisation du véhicule de l'entreprise étant réservée au cas de transport

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nucléaires souterrains ont eu lieu ; - il a été exposé à un risque de contamination interne par inhalation et ou ingestion de poussières de gaz radioactifs ; ; - il était notamment chargé du transport

L'employeur applique la Convention collective nationale des Transports routiers et activités auxiliaires de transport et plus particulièrement l'accord national professionnel relatif aux transports de

Tout le matériel venait de la galerie de retour d'air, M. [K] devait faire le transport du matériel toujours dans cette atmosphère très chargé de poussière de charbon, de silice et d'amiante.

Toutefois, si la société requérante fait valoir qu'elle a engagé des frais d'héliportage par petits porteurs pour le transport de matériel qui n'ont pas été intégralement rémunérés dans le cadre de trois

susceptibles de l'avoir exposé audit risque, en l'occurrence les travaux de foration, l'entretien des palans en soufflant à l'air comprimé, le chargement des produits en utilisant les treuils (D8, D15), le transport

à feux ", de l'avancement permanent des chantiers, des conditions de travail difficiles dans la mine (petite section de galerie, humidité, poussières, chaleur), du passage des engins diésel et du transport

ont commis des fautes lourdes, n'hésitant pas à transporter un matériel portant la mention «fragile» sur plusieurs centaines de kilomètres sans dispositif d'assujetissement de la caisse à la remorque,

On ne saurait considérer l'utilisation de la barque comme étant toujours possible notamment lorsque le niveau de l'eau est trop bas, ou suffisant pour permettre le transport de matériaux.

garantie de son assureur, la société Allianz, qui couvre sa responsabilité civile pour ses activités de montage, démontage, dépannage et maintenance des grues à tour, de location des grues à tour, et de transports

supplémentaires durant l'année 2018 et début 2019, non prises en compte par son employeur ainsi que de nombreux trajets avec son véhicule personnel tant pour accompagner d'autres salariés que pour transporter

transports.

à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies, les poissons capturés, lors de la vidange, sont remis en eau libre. / Les moyens de transports

Il participait au transport du bois et du matériel. II aidait le boutefeu au transport des explosifs. .

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