[B] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 202 de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 11 mai 2023, qui, pour complicité de diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 500

[Y] [C] a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal de police de Limoges, en date du 4 septembre 2024, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 7 novembre 2023, pourvoi n° 22-84.748), pour diffamations

Francis, - LA SOCIETE EDITIONS X..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 26 mai 2005, qui, pour diffamation envers un ministre et complicité

dans la procédure suivie contre Claude X... et Elisabeth Y..., a prononcé la nullité des poursuites engagées contre le premier et l'a déboutée de ses demandes après relaxe de la seconde du chef de diffamation

publique ; que le tribunal a considéré à tort comme constitutif de ce délit de diffamation publique le fait de qualifier Bernard Y... de "pro-apartheid", en se référant à un article d'un autre numéro

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 février 2002, qui a condamné la première, pour complicité de diffamation publique envers un particulier, à 10 000 euros

Y...Farid, - Z...Jean-Claude, - La SOCIETE LE NOUVEL OBSERVATEUR, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 janvier 2000, qui pour diffamation

" nécessitant un doctorat en médecine (manque de base légale au regard des articles 1354 et 1356 du Code civil ; 2 / que si la personne travaillant au sein d'un département d'information médicale (DIM

conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - A...Jack, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 6 janvier 2000, qui, pour diffamation

la violation des articles 29, 32, 33 de la loi du 29 juillet 1881 ; "en ce que X... a été condamné pour injures publiques envers des particuliers alors que les faits seraient constitutifs de diffamations

[N] [K], contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2015, qui, pour diffamation publique envers particulier, l'a condamné à 500 euros d'amende

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 15 juin 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Pierre Y... du chef de diffamation

la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 26 janvier 1994 qui, dans la procédure suivie contre Philippe A..., directeur de la publication du journal Z..., et François B..., du chef de diffamation

cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1994, qui dans la procédure suivie contre Jacques L., directeur de la publication du journal Le Monde, et Robert M., du chef de diffamation

Charles, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2001, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Jésus Z... des chefs de diffamation

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 2 février 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Antoine A...et Francis B...des chefs de diffamation

Mohamed, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2003, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public, a condamné le

, contre l'arrêt n° 642 de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 29 juillet 1993, qui dans la procédure suivie contre Jean-Michel D... et Jean-Pierre C... du chef de diffamation