leur partie inférieure, les cloisons et autres séparations qui constituent des cloisonnements verticaux le long des échappées doivent pouvoir supporter une charge de 750 N/m pour que l'on puisse marcher dessus lorsque l'angle de gîte est important. 2.2

Article 221-III/21

—

découvert, il doit être prévu des radeaux de sauvetage supplémentaires de manière que la capacité totale existant sur chaque bord soit suffisante pour recevoir 150% du nombre total des personnes à bord ; .3 si le canot de secours prescrit au paragraphe 2.2

Article ANNEXE II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

On prendra pour X/R, Y/R, Z/R, et Z les valeurs qui sont reportées dans le tableau suivant : (Tableau non reproduit) I-2.2 Une détermination de la puissance acoustique de la source de référence devra également être faite pour un deuxième positionnement

Article 221-III/26

—

Prescriptions supplémentaires applicables aux navires rouliers à passagers 1 Le présent article s'applique à tous les navires rouliers à passagers.

Article 411-2.01

—

3319, 3343, 3357, 3379 et 3380 ; - délivrer la déclaration d'agrément prévue aux 2.4.2.3.2.4 et 2.5.3.2.5 du code IMDG ; - délivrer la dérogation prévue dans la disposition spéciale 181 du chapitre 3.3 et aux 5.2.2.1.9 et 5.2.2.1.10.1 du code IMDG. 2.2

Article Annexe (suite)

—

La substance doit avoir une pureté minimale de 900 g/kg. 2.2. Seules les utilisations comme herbicide peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe (suite)

—

La substance doit avoir une pureté minimale de 970 g/kg. 2.2. Seules les utilisations en tant qu'insecticide peuvent être autorisées.

Article ANNEXE V

—

-les objectifs poursuivis libellés en termes de compétences à acquérir ou à approfondir ; Pendant le stage, l'étudiant a la qualité d'étudiant-stagiaire et non de salarié. 2.2.

Article 221-IV/10

—

zones géographiques spécifiquement définies ; .2 d'une installation radioélectrique à ondes hectométriques permettant d'émettre et de recevoir des communications de détresse, d'urgence et de sécurité sur les fréquences : .2.1 2 187,5 kHz par ASN ; .2.2

Article 221-II-2/11

—

servant à soutenir les zones d'arrimage et de mise à l'eau des embarcations et des radeaux de sauvetage et les zones d'embarquement, ainsi que les cloisonnements des types "A" et "B", pour veiller à ce qu'il soit satisfait aux conditions suivantes : .2.2

Article 228-4.22

—

Toutefois, à bord des navires d'une longueur inférieure à 45 mètres, l'autorité compétente peut accepter que chaque alarme ne puisse être signalée par des signaux sonores et lumineux qu'à la timonerie. 2.2 A bord des navires d'une longueur égale ou supérieure

Article Annexe I

—

(Abrogé) 2.2. Inventaires de personnalité. Destinés à préparer leur entretien individuel avec un ou plusieurs psychologues, deux inventaires de personnalité sont réalisés.

Article Annexe II à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

qualité portant sur le mode d'organisation des études de sécurité non cliniques ayant trait à la santé et à l'environnement et sur les conditions dans lesquelles ces études sont planifiées, réalisées, contrôlées, enregistrées, archivées et diffusées. 2.2

Article L3334-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 97

Code général des collectivités territoriales

2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 et des impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux prévus à l'article 1586 du code général des impôts ; 3° La somme des montants positifs ou négatifs résultant de l'application des 1.2 et 2.2

Article 221-II-2/19

—

(2), satisfaire aux prescriptions des articles des parties B, C, D et des articles 221-II-2/18 et 221-II-2/20 (3) de la partie E, selon qu'il convient.

Article 6

—

Le présent article a pour objet de compléter les dispositions de la section 1.8.3 : 1.

Article ANNEXE III

—

Droit commercial Les actes de commerce. 2.2. Les effets de commerce et les instruments de paiement Société de personnes. 2.4.

Article Annexe I

—

Définitions et champ d'application : Les articles 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5, 1.6, 1.7, 2.2, 2.4.1, 2.4.2, 2.5, 2.7, 3.1, 3.4, 3.6, 4.2, 5.7, 7.5, 9.1. s'appliquent aux ateliers de charge des batteries industrielles ainsi qu'aux ateliers de charge de batteries

Article Annexe II

—

Article 4 Chapitre III : Désignation des représentants du personnel Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 Article 15 Article 16 Article 17 Chapitre IV

Article 221-III/32

—

sont prescrits à l'article 221-III/07.1.3 pour les bouées de sauvetage doivent être alimentés par une source du type pile électrique. 2 Appareils lumineux des brassières de sauvetage 2.1 Le présent paragraphe s'applique à tous les navires de charge. 2.2

Page 14 · 44 878 résultats

← Précédent Suivant →