Sébastien Z..., demeurant 8, boulevard Armée des Alpes, 06300 Nice, 4 / de Mme Claire Y...

B A, chargé de se prononcer sur les désordres affectant le bâtiment petite enfance, situé à l'angle de la rue Henri Seillier et de la rue du Moulin à vent, à Ris-Orangis (91130).

personnel qu'en sa qualité de conjoint survivant de Monsieur Jean Ramon A..., décédé le 31 décembre 2009 à ALLAUCH née le 08 Août 1941 à MARSEILLE (13000) ... 13190 ALLAUCH ayant pour avocat Me Jean Sébastien

simplifiée au capital de 23 486 519,79 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 529 196 412, dont le siège social est [Adresse 4] représenté par Maître Jean-Sébastien

Sébastien X..., domicilié [...]                                               , contre l'arrêt rendu le 24 mars 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige l'opposant à M.

AUTOMOBILES DIFFUSION MALET " ADM " prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 17 / 19 avenue du 8 mai 1945 91100 CORBEIL ESSONNES représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués

à plusieurs versements de primes sur les contrats d'assurance-vie, pour un montant de 122 101, 13 euros ; que Louise Y... est décédée le 27 avril 2005, en laissant pour lui succéder sa fille et son petit-fils

G..., puis cette dernière a fait donation de cette parcelle à ces petits-enfants, Mme F... C..., épouse B... et à M.

Sébastien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à 3 000 euros d'amende et a prononcé

[Localité 1] HABITAT [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS - #P0173 DEFENDERESSE E.U.R.L.

Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de la SCP Parmentier, Didier, avocat du SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES REGIONALES DE RESTAURATION SOCIALE (SNERRS), - les conclusions de M.

Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX (chambre : 6, RG : 13/10575) suivant déclaration d'appel du 20 décembre 2019 APPELANTE : SA SMA, recherchée en qualité d'assureur de l'EURL PRECHACQ SEBASTIEN

D de I, son petit-fils et Mme F H, sa petite fille.

née le 08 Août 1941 à MARSEILLE (13000) ... 13190 ALLAUCH ayant pour avocat Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA Madame

24065 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Octobre 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 10047 APPELANTS Madame Claudette X... ... ... 95300 PONTOISE Monsieur Sébastien

07876 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2004037118 APPELANTE Madame [P] [R] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par la SCP PETIT

GAUVAIN-DEMIDOFF, avocats (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 2641 du 29/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) Monsieur Baroudi Z... ... 44230 SAINT SEBASTIEN

DÉFENDEUR [B] [E] [Z] [O] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Charles THOMAS, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sébastien