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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2003733_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Eau du Ponant est rejetée.

Source officielle

Page 14 sur 281

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CA

8ème Ch Prud'homale

650bde81beee0f8318b971ef

Appel

31 août 2023

31 août 2023

[T] dans son poste de directeur, ' Condamner la Société Publique Locale EAU DU PONANT à régler à M.

Source officielle
CA

5e Chambre

6349008f63d497adffda4394

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

la styloïde ulnaire du poignet droit'.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502968_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

A... a subi les symptômes de plusieurs maladies, une tendinite de De Quervain au poignet droit et au poignet gauche, une tendinite du tendon extenseur ulnaire au poignet gauche.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202078

Cassation

18 novembre 2010

18 novembre 2010

manuelle comportant des risques pour les travailleurs en raison de la charge ou des conditions ergonomiques défavorables, retient qu'en l'absence de précisions relatives aux charges pesant sur les poignets

Source officielle
CC

civ2

613720d1cd580146773eea99

Cassation

21 mars 1988

21 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile particulière LE PONANT, dont le siège social est corniche du Soleil Les Cardalines

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc85d14982305d4c20209

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

4 sur la chaufferie du PONANT 3ainsi que leur cause.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003855_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

des armées de lui attribuer une pension militaire d'invalidité au titre de ses infirmités " asthme professionnel avec changement de poste suite à exposition hydrocarbure ", " double traumatisme du poignet

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT02570_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, la société anonyme (SA) Eau du Ponant, représentée par Me Palos, demande à la Cour : 1°) Dire et juger la société Eau du Ponant

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1c4cdc6046d47894c90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Ablation de matériel poignet droit.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65321b7c9e4ea48318f5b0c6

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[J] et qu'elle a été blessée au poignet.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1f780de3a214879e64

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

à l'infirmerie pour une douleur au poignet gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2503191_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Il soutient que : - la juridiction administrative est compétente pour connaître du litige dès lors que le marché en litige doit être conclu entre la SPL Eau du Ponant et Labocéa, établissement public

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54efd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

mouvements du poignet gauche : réduction de 30° de l'extension du poignet (90° à droite/50° à gauche) et une limitation de l'opposition du pouce gauche), tous les autres mouvements pouvant être considérés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb100

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

mais aussi de gestes forcés avec contraintes mécaniques notamment de gestes contrariés à type d'hyper sollicitation des poignets ou des doigts longs; - que ni la saisie d'informations sur ordinateur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb102

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

mais aussi de gestes forcés avec contraintes mécaniques notamment de gestes contrariés à type d'hyper sollicitation des poignets ou des doigts longs; - que ni la saisie d'informations sur ordinateur

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000801_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Devant une tuméfaction du poignet, ainsi que des douleurs présentées par M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6808778953f7b81e1a5eb0a1

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Un premier certificat de prolongation a été établi le 27 mars 2019 et mentionnait un « traumatisme du poignet + arthroscopie + suture ligament poignet droit », puis un second le 8 octobre 2019 qui faisait

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1802578_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

symptomatologie douloureuse de cette arthrose de poignet mais n'en est absolument pas la cause initiale ". 10.

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14d4

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Siège des lésions : selon le récit de la victime poignet gauche. Nature des lésions : douleurs ».

Source officielle