CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 051 résultats pour « Philippe BOSSUT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 2e section

631835320876004f131a61dc

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Mai 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès PACCIONI, vice présidente placée et Monsieur Philippe

Source officielle

Page 14 sur 53

← PrécédentSuivant →
CA

4e chambre civile

660f94faa40f8b0008cb74ad

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd8678b

Appel

11 décembre 2002

11 décembre 2002

N : 00/01081 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du onze Décembre deux mille deux, par Philippe LOUISET, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00838

Cassation

21 mars 2012

21 mars 2012

que les palettes sont tirées avec un tire-palettes à main, que les cartons sont rangés sur deux niveaux de profondeur, à dix centimètres du sol environ, ce qui oblige le salarié à prendre le canon à bout

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7dba7ecba2a7114e02b

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

EXPRO, JCP d'AVIGNON, chambre 1, décision attaquée en date du 11 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 21/02492 Monsieur [A] [K] [P] [Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Philippe PERICCHI de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101104

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean-Philippe X..., il a cependant ordonné le renvoi devant le tribunal correctionnel de M. C... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e94d

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Christian C/ Philippe X...

Source officielle
CA

12e chambre

60371b4277dc49b58675540e

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Juin 2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 02 N° Section : N° RG : 2013F00615 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

65aa25fca34ad100085819ff

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Meillier, avocat au barreau d'Arras DÉBATS à l'audience publique du 16 novembre 2023 tenue par Véronique Dellelis et Emmanuelle Boutié magistrates chargées d'instruire le dossier qui ont entendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869ba

Appel

30 avril 2003

30 avril 2003

.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trente Avril deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0517DEC002503709

Admin. suprême

17 mai 2011

17 mai 2011

On lui entailla les poignets afin de verser des gouttes de sang puis on lui prit des bouts d’ongles, de cheveux et de poils pubiens.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69cf2b51cdc6046d47eddfb7

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : SELARL ADEAL - Me Philippe PRADAL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 Copie au DGR Copie à Me [M] [T] de la SCP [T] & FLAMENT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14669bfa4c7b1df1aa018

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DÉFENDERESSE Société TAP AIR PORTUGAL, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure BILLION, MTT, statuant en juge unique assistée de Philippe

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6686e8a7e74459e0c7ed27ff

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

vestiaire : #E1311 DÉFENDEUR Monsieur [C] [D], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-8

660e43000740db0008fa918b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60346b1497252b5975b6ec10

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Localité 3] REF : HM/AMD APPELANTE Madame [E] [S] [W] [A] veuve [L] née le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée de Maître Philippe

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036586652

Admin. suprême

7 février 2018

7 février 2018

A...B...a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 3 avril 2003 de l'inspectrice du travail de Lens autorisant Maîtres Jérôme Theeten et Philippe Martin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92097

Appel

26 février 2015

26 février 2015

L'expertise a démontré que la turbine de ce turbo compresseur était bloquée par un bout de métal non ferreux l'ayant fortement endommagée.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

626cd2fdbd20aa057d9f3822

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 17 Février 2022

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686441890bb2f8a66ca65b7d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Chambre JUGEMENT JUGEMENT DU UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEURS : Madame [O] [A] née le 15 Février 1997 à [Localité 6] (MAINE-ET-[Localité 9]) [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Maître Philippe

Source officielle