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1 720 résultats pour « Novak »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2205549_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

La SCCV LP promotion Vida Nova demande au tribunal d'annuler cet arrêté.

Source officielle

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CC

soc

613720a8cd580146773ed0ce

Cassation

7 mai 1987

7 mai 1987

X..., au service de la société Nova-Service, était affecté à une équipe chargée de travaux d'aspiration à haute puissance (A.H.P.) dont le siège était à Pantin et qui travaillait sur divers chantiers de

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed21c

Cassation

7 mai 1987

7 mai 1987

X..., au service de la société Nova-Service, était affecté à une équipe chargée de travaux d'aspiration à haute puissance (A.H.P.) dont le siège était à Pantin et qui travaillait sur divers chantiers de

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cfe33bcdc6046d47fe2d2a

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vincent Tricon, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier. La minute du jugement est signée par M. Emmanuel Ramé, président du délibéré et par Mme Léa Novais, greffier. Le greffier Le président.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fdee3ebbdffcbea6aa2c

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Le pourvoi en cassation de la société Novax a conduit à la cassation de la condamnation de la société Novax à payer à M. [B] la somme de 36 415,70 euros au titre de l'indemnité spéciale de rupture.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA03035_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Gandet, représentant la société Nova E Properties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000029893495

Admin. suprême

12 décembre 2014

12 décembre 2014

, édité par la SARL Radio Nova, Fun Radio, édité par la SA SERC, Virgin Radio, édité par la SAS Europe 2 Entreprises et Chérie FM, édité par la SAS Chérie FM ; que la société RML demande l'annulation pour

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50295

Cassation

10 avril 2025

10 avril 2025

[U] Avocat(s) : la SAS Zribi et Texier Défendeur(s) : la société Nova technology Ordonnance : 50295 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

65cb16d8474256000835c491

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

NOVARES FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Frédéric BROUD, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859cd

Appel

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Elle prétend que l'action au fond engagée par la société MAGISTRO en Italie devant le Tribunal de NOVARE ne saurait exclure la compétence de la juridiction des référés dès lors que cette dernière a été

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2407811_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 octobre 2024, Mme C, représentée par la Sarl Novas Avocats, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2512304_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

) d'enjoindre au maire de Saint-Maur-des-Fossés, au préfet du Val-de-Marne et au recteur de l'académie de Créteil de permettre l'ouverture effective du local par " Bilingual Montessori School " et " Nova

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

6a0d97cacdc6046d474ce531

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Thierry Marquès, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier. La minute du jugement est signée par M. Hervé De Bonduwe, président du délibéré et par Mme Léa Novais, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

6a0e47f7cdc6046d475f2197

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Frédéric Beaulieu, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

6a0e49bacdc6046d475f3c97

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Frédéric Beaulieu, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048983320

—

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Accord sur le CSE de la Société NOVAL

Source officielle
CC

soc

6079b0d89ba5988459c5044e

Cassation

25 novembre 1982

25 novembre 1982

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 223-7 DU CODE DU TRAVAIL, ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE NOVA SERVICES, QUI AVAIT ETE REMPLACEE A PARTIR DU 1ER JUILLET 1978, PAR LA SOCIETE PARISIENNE GENERALE

Source officielle
CC

cr

êt européen pour des poursuitesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03295

Cassation

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Y... et ont été commis avant la date de cette remise ; qu'ils ajoutent que la demande d'extension est fondée sur un acte d'accusation du procureur national de district de Nova Gorica, en date du 8 septembre

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037597963

—

8 octobre 2018

8 octobre 2018

Accord de création du Comité Social et Économique de NOVAPEX

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1124DEC000916104

Admin. suprême

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Kaplan, a lawyer practising in Nova Gradiška. The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows.

Source officielle