d'approvisionnement de produits énergétiques (SAPE), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit de la société CCMC Managix

[Y] [Z], [B] [Z] C/ [T] [Z] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Brigitte CHEMIN-DUFRANC de la SCP AVOCAGIR Maître Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP CAGNEAUX-DUMONT GALLION Maître Luc MANETTI

La requête de la SCI Manel et Zac est manifestement irrecevable pour défaut de moyens. 4.

INTIMEE : Mme Maelis Y... Z... X...

Deux sociétés ont présenté une offre, la société Acorus et la société Manei Lift.

X... a bénéficié d'une formation sur le tas suffisante eu égard au caractère essentiellement manuel de l'activité confiée aux ouvriers d'une usine de chaussures, sans rechercher si l'employeur avait effectivement

caractère de libéralité indirecte qu'il affirme être la cause des versements effectués, la cour d'appel a méconnu la présomption dont bénéficie le possesseur qui prétend avoir reçu une chose en don manuel

X... aurait pu être reclassé au sein du groupe en qualité de cariste ou d'électricien, sans rechercher si de tels emplois, essentiellement manuels, étaient compatibles avec l'avis du médecin du travail

Il résulte du deuxième qu'il est applicable tant aux traitements automatisés qu'aux traitements manuels. 8.

Jean-Pierre X..., demeurant à Deuil-la-Barre (Val d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre C), au profit de la société Krauss Maffei

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 8 novembre 2001), que le 15 mars 1975, Manuel

Y... à la société Gan capitalisation ; que le 13 décembre 1996, la SCI Manuel a fait connaître au Gan capitalisation qu'elle entendait lui demander le rachat du contrat de M.

_________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'établissement Les Mamelles

Manuel, - LA SOCIETE ELVIA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre le premier

Y... père ; que le travail de Guilloux fils se limitait à des tâches exclusivement manuelles sans qu'il soit établi qu'il y ait eu intéressement de Jean-Yves Y... aux résultats de l'exploitation ; qu'en

. ; "et aux motifs propres que les faits commis sur les enfants Tiffany et Cécilia Y..., Manuella De Z... et Carole-Anne A... sont établis par les pièces de la procédure et ne sont d'ailleurs pas contestés

1 Avis n° 2025-441 du 28 novembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibault Manneville LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Délibération n° 2026-13 du 27 janvier 2026 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Manuel Valls LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n°