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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137255bcd5801467741d02f
11 mai 1992
11 mai 1992
les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : 1°/ KHODAI-GOMEYNI
Source officielleciv2
61372107cd580146773f064f
4 octobre 1989
4 octobre 1989
. (7ème), en cassation d'une décision rendue le 10 juillet 1987 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions près le tribunal de grande instance de Paris, au profit : 1°/ de Mme Khadija
Source officielleciv1
613721edcd580146773f8cdf
26 mai 1993
26 mai 1993
Mongi Z..., agissant tant en son nom qu'ès qualités d'administrateur légal des biens et de la personne de son fils mineur Nouhez, né le 16 août 1978 au Creusot, 28) Mme Khédija Y..., épouse Z..., née
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e9
19 mai 2009
19 mai 2009
---------------- 19 Mai 2009 ---------------- Khadija X... veuve Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dc0
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 16094 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juillet 2014- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 12/ 00121 APPELANTE Madame Solène, Khadija
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef0
24 octobre 2011
24 octobre 2011
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de Nordine X... et de Sabah Y... est né un enfant, Khadja, le 14 mai 2004.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2308285_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Barthassarady Krichenamanicandane, Sadasivam Nivéda, L Xavier, Bourouis Fatiha, Trinh Christophe, Niat Toundji Elsa, Hammour Hamou, Ndedi Félicité, L D, I Thierry, A J, Q, O, C K, R, P, N, M, Benrehab Djamila, Khadja
Source officiellecr
6079a8ee9ba5988459c4f330
6 janvier 1976
6 janvier 1976
(KHOUKA), VEUVE Y..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE DU 28 FEVRIER 1975 QUI A DECLARE IRRECEVABLE COMME TARDIF SON APPEL D'UNE ORDONNANCE
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008242319
6 janvier 2006
6 janvier 2006
visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Casablanca (Maroc) refusant un visa d'entrée et de court séjour en France à sa belle-mère, Mme Khadija
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2206502_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
A B et Khadija Ben C ne justifie pas en cette seule qualité d'un intérêt lui permettant de contester, devant le juge administratif, la légalité d'un refus de visa opposé à ses parents.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2205041_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 août 2022, Mme A B, représentée par Me Kheddar, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405552_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
B, représenté par Me Kheddar, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au préfet de l'Isère de lui délivrer une autorisation
Source officielle5ème Chambre
67f8adeff9461e184612ecc8
4 avril 2024
4 avril 2024
Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ Nous Pierre CASTELLI, Président de chambre,assisté de Sonia DE SOUSA, greffier à l'audience du 1er février 2024 tenue publiquement et de Nejoua TRAD-KHODJA
Source officielle5ème Chambre
67f8adf0f9461e184612ecca
16 janvier 2024
16 janvier 2024
] [S] - Intervenant Volontaire [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ Nous Pierre CASTELLI, Président de chambre,assisté de Nejoua TRAD-KHODJA
Source officielle5ème Chambre
67f8adf6f9461e184612ed4c
15 avril 2024
15 avril 2024
décision a été fixé au 15 Avril 2024, par mise à disposition publique au greffe, conformément aux dispositions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, en présence de Nejoua TRAD-KHODJA
Source officielle5ème Chambre
6605176582fb0c00084cde32
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Pierre CASTELLI, Président de chambre assisté de Nejoua TRAD-KHODJA, Greffier et signé par eux. Le greffier le président de chambre
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-249568
13 mars 2026
13 mars 2026
Arial; font-weight:bold; color:#474747 } .s6CDC6B81 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.4pt 5.03pt; vertical-align:top } Published on 30 March 2026 THIRD SECTION Application no. 18839/24 Khadija
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb71
4 mars 1997
4 mars 1997
qualité, les a condamnés à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à l'interdiction du territoire français pendant 3 ans ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur les pourvois de Khadija
Source officielleChambre 2/section 3
65b9472f5a029d9e20d7f8e7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [E] [G] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 10] ( MAROC) [Adresse 5] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Khadija IMOGAI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO17018
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Christophe G..., domicilié [...] , 10°/ Mme Colette H..., domiciliée [...] , 11°/ Mme Khadija I..., domiciliée [...]
Source officiellePage 14 sur 37