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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
669f4777b8a2ee2bca84af06
22 juillet 2024
22 juillet 2024
293 Rôle N° RG 24/00178 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM3PY Mutuelle L'AUXILIAIRE C/ [O] [Z] VEUVE [L] [P] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0b
5 octobre 2012
5 octobre 2012
à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Mathilde VALIN, Conseiller, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e77
4 février 2016
4 février 2016
représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nathalie RIBIERE-DELAGE, avocat au barreau de LIMOGES SARL EUROP AMBULANCES TRANSPORT SANITAIRES
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d4e
10 juin 2021
10 juin 2021
[E] [V], médecin généraliste retraité, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me John LOUZIER de la SELARL LFC AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-486473-487714
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Representatives of the parties Government: Huw Llewellyn , Agent , James Eadie , Jason Coppel , Counsel , Richard Baker , Jonathan Startup , Advisers ; Applicants: John
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007948
5 décembre 2007
5 décembre 2007
John D et M.
Source officielle8ème chambre
686f4e31334d55acd19f1d80
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 47 Ayant pour avocat plaidant Me Anthony SCARFOGLIERO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68062-68530
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Italian), Lucius Caflisch [2] (Swiss), Jean-Paul Costa (French), Willi Fuhrmann (Austrian), Karel Jungwiert (Czech), Marc Fischbach (Luxemburger), Boštjan Zupančič (Slovenian), Nina Vajić (Croatian), John
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-68989
25 avril 2005
25 avril 2005
John Hartley, Mme Philippa Edmunds, M. John Cavalla, M. Jeffray Thomas, M. Richard Bird and M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402276_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Philis, magistrate désignée ; - et les observations de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300825
29 juin 2011
29 juin 2011
John Z..., Mme Debria A..., M. Ventris B..., M. Paul Y..., Mme Karla C..., Mme Ina D..., M. Ray E... et M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0502DEC002357207
2 mai 2017
2 mai 2017
La Cour rappelle les principes généraux dégagés dans l’arrêt John Murray c.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc39
18 mars 2008
18 mars 2008
Société INFRAFORCES 21 rue Viète 75017 PARIS représentée par Me Isabelle SAMAMA SAMUEL (associée avec Me Jean-Claude Z...), avocat au barreau de la SEINE SAINT DENIS, toque : PB 196 substitué par Me Johanna
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a22
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Céline CADARS BEAUFOUR de l'AARPI BASSANO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R102 INTIMÉS Monsieur John, Jean, François, Philippe
Source officielleChambre sociale
697c6247cdc6046d47399393
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[F] aux entiers dépens de première instance et d'appel, en accordant pour ces derniers à Maître Philippe CHABAUD, Avocat, le bénéfice de l'article 699 du Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90938
25 juillet 2013
25 juillet 2013
. - pendant 3 ans, refus d'intervenir sur le matériel du distributeur Philips dans le cadre de la FCO sans l'intervention d'un ingénieur Philips sur site malgré les formations nécessaires pour les effectuer
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912ba
19 mars 2014
19 mars 2014
née le 01 Novembre 1934 à SARROLA CARCOPINO ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA M. Jean Martin X...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abaf5
17 avril 2024
17 avril 2024
MJCORP (liquidation judiciaire de la SARL SILNE NETTOYAGE MULTI SERVICES) Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie-Noëlle COLLEU - Me Johann ABRAS
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d4
12 février 2014
12 février 2014
née le 07 Septembre 1961 à NICE ... 20200 BASTIA assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA SA AXA FRANCE prise
Source officielleTrib. de Commerce
69d76749cdc6046d479f5645
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire envoyée le 08/04/2026 à Me ABAD Johanna Copie exécutoire
Source officiellePage 14 sur 49