dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Jacques X... né le 08 Mai 1938 à PARIS 5èME Laboratoire Jacques X...

Madame [U] [W] ---------------------- N° RG 24/05311 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OBWI ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour la société civile immobilière Saint Jacques Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté la

docteur B D demande au tribunal d'étendre les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 23 novembre 2023 au centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône et aux docteurs Soisic Leloup-Jacques

Jacques, B.

né le 02 Août 1958 à MARVEJOLS (48) ... 48100 LE BUISSON représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jacques DOMERGUE, avocat au barreau de MENDE Monsieur Jean-Jacques

Ghislaine munie d'un pouvoir INTIMES : Monsieur Jean Jacques X...

[B] [B] Notaire associé de la SCP '[B], [B]' [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP TUDELA & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, assisté de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocats

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 751-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL, ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A ESTIME QUE JACQUES X..., QUI AVAIT ETE ENGAGE PAR LA SOCIETE JACQUES BOHLER, COMME REPRESENTANT

RG 23/00351 - N° Portalis DBVX-V-B7H-OXE7 joint au dossier 22/00349 SARL à associé unique ANTHOLIP 2 représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis Représentant : Me Jacques

"en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur les intérêts civils, a dit que les faits reprochés à Charles X... et Laurent A... étaient constitutifs du délit de diffamation et les a condamnés à payer à Jacques

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller NOCQUET, les observations de la société civile professionnelle BORE

C/ Monsieur Jacques Z... Monsieur Jean Z... Monsieur Michel Z... Expéditions le : 20 JUILLET 2016 SELARL ASTRAIA CONSEIL SELARL SEBAUX ET ASSOCIES T.G.I.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 1998, qui, pour délit de fuite, mise en danger délibérée d'autrui et défaut de maîtrise, l'a condamné

Jacques X..., demeurant ... au Havre 76620 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 27 juillet 1982 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté sa demande tendant

Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle BORE

(son adjoint, responsable de la production) et d'autre part, Jacques X...

Jacques Petit, rapporteur ; MM. Z..., B..., F..., Y..., X..., E..., Gautier, Capoulade, Bonodeau, Conseillers ; MM.