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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2304205_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Heintz, premier conseiller, Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. Le rapporteur, M. HEINTZ Le président, V.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201266_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. Le rapporteur, S. BLe président, L.
Source officielleHUNAULT
DTA_2201674_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Roussilhe, greffière : - le rapport de Mme Hunault, magistrate désignée, - et les observations de Mme C, représentant le
Source officielleHUNAULT
DTA_2201884_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Roussilhe, greffière : - le rapport de Mme Hunault, magistrate désignée, - et les observations de Mme C, représentant le préfet
Source officielle3ème chambre
DTA_2202859_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2023. La rapporteure, K. CLe président, L.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200606_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Nicolas Delespierre, président, - Mme Mélody Desseix, première conseillère, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200776_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Sébastien Blacher, premier conseiller, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juillet 2022. La rapporteure, K. B Le président, N.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200777_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Sébastien Blacher, premier conseiller, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juillet 2022. La rapporteure, K. B Le président, N.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100602_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendue publique par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2022. Le rapporteur, M. Blacher Le président, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003248_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Blacher, premier conseiller, Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. Le rapporteur, S. BLe président, N.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201879_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Nicolas Delespierre, président, - Mme Mélody Desseix, première conseillère, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100996_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2022. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2106118_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Heintz, premier conseiller, Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. Le rapporteur, M. HEINTZ Le président, V.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2205053_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Heintz, premier conseiller, Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. Le rapporteur, M. HEINTZ Le président, V.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102990_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. Le rapporteur, S. BLe président, L.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102606_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Nicolas Delespierre, président, - Mme Mélody Desseix, première conseillère, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022.
Source officielleHUNAULT
DTA_2300300_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
A été entendue au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Roussilhe, greffière, Mme Hunault, magistrate désignée. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleCH4 JCP FOND
69d98b0acdc6046d47d31b35
7 avril 2026
7 avril 2026
DBZJ-W-B7J-LXQZ Minute JCP n° PARTIE(S) DEMANDERESSE(S) : Monsieur [Z] [P] [Q], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Xavier IOCHUM, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B209 de la SCP IOCHUM GUISO HURAULT
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2502767_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Gros, juge des référés ; - les observations de Me Hurault, représentant le SIEGVO. M. B n'était ni présent, ni représenté. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301482
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Le rapport d'expertise en date du 22 février 2008 du cabinet HUDAULT, expert commis par l'assureur de la SCI POINT LOTUS, relate qu'un incendie s'est déclaré dans l'immeuble litigieux le 9 août 2007 dont
Source officiellePage 14 sur 32
BENOIT HUNAULT NOTAIRE, ALAIN HUNAULT
30/06/2026
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ALAIN HUNAULT
09/04/2026
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AMBULANCES HUNAULT
05/04/2026
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PHARMACIE GRANET-HUNAULT
27/01/2026
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BRUNET-HUNAULT
25/12/2025
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