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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Eloignement urgent

DTA_2500299_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Gosselin, - les observations de M. E, représentant le préfet d'Ille-et-Vilaine.

Source officielle
TA

Président Gosselin

DTA_2205446_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le rapport de Mme Gosselin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207945_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 7 juillet 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - M. Robbe, premier conseiller, - M. Iss, premier conseiller.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00367

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., salariée de la société Plastiques Gosselin

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

660ef072fbb79e8fd3d33045

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Mme [M] [P] et la société ROLAND-GOSSELIN & ASSOCIES concluent au rejet de ces demandes.

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421dc8

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

immobilières et agence immobilière (pièce n° 12) ; la gérance de la société LP PL est assurée par Laurent M... né le 9 avril 1958 à Paris 17ème, et le siège social de la société est fixé10, rue des Gobelins

Source officielle
TJ

Chambre référés

669ab10c30bd4f0c3f6b7ef1

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 24/00167 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3CS 56B c par le RPVA le à Me Simon AUBIN, Maître François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN - copie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162af1d9547460d26ddb6d2

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

de PARIS, toque : L0056) Représenté par Me Xavier GOSSELIN de la SCP LEVY - GOSSELIN - MALLEVAYS - SALAUN (avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : P0126) GROUPEMENT CHSCT DE MNRA agissant poursuites

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01312

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Roger Gosselin à payer à M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303742_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Délibéré après l'audience du 19 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - M. Maitre, premier conseiller, - Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201765_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Délibéré après l'audience du 25 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204655_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Délibéré après l'audience du 25 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, M. Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204342_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 6 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200189_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Délibéré après l'audience du 2 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, M. Maitre, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100584_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 13 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202036_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Gosselin, président, Mme Pottier, première conseillère, Mme Gourmelon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023. La rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203062_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 30 juin 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - Mme Vincent, première conseillère, - Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102908_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Délibéré après l'audience du 31 mars 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - Mme Vincent, première conseillère, - Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008252_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 9 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104313_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 23 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle

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