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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
668e2582fcf93851fdd64921
15 janvier 2024
15 janvier 2024
2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Z] [U] Me Noémie CHARTIER GROUPE HOSPITALIER PAUL GIRAUD
Source officielle2ème Chambre
64a7afbe3bcaf505db6964ae
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par ailleurs, le premier témoin n'évoque pas l'Ecole de Ski internationale (pièce intimé n°6). Le deuxième précise que les élèves de l'ESI évoluaient sans attendre les moniteurs (pièce intimé n°7).
Source officielleChambre Commerciale
6968c5c1cdc6046d47611396
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[T] [W] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND EURL ALM [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Sophie GIRAUD
Source officielleChambre Sociale
65321b879e4ea48318f5b0f4
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[J] [L] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Eric NURY de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME M.
Source officielleChambre Sociale
65321b879e4ea48318f5b0f6
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[J] [X] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Eric NURY de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME M.
Source officielleChambre 4-5
680b1f9b4d571f8833669260
24 avril 2025
24 avril 2025
LIDL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Caroline GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Janvier 2025, en audience
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6707702d81e733ee26982f51
9 octobre 2024
9 octobre 2024
prononcé de l'ordonnance, APPELANT: Mme [F] [S] [D] né le 14 Février 2004 à [Localité 1], de nationalité congolaise MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de [2], assisté de Me Caroline Girard
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67820938fa7a008e5409f43e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
APPELANT Monsieur [B] [R] [K] [I] né le 14 Juin 1952 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté et assisté de Me Geneviève TOUATI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0621 INTIMÉE
Source officielleChambre des Urgences
6a225fe0cdc6046d4738c5c5
20 mai 2026
20 mai 2026
APPELANTE :: Madame [Z] [M] née le 20 Juillet 1973 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Samuel CHEVRET de la SELARL DERBY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE
Source officielleChambre civile TGI
680c6dc9fe1a38d696f20fca
25 avril 2025
25 avril 2025
de la SELARL HOARAU-GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [J] [H] [B] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
65a0e9c25bbe450008b2cd49
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CENTRE DE PNEU D'OCCASION dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP FAVRE-ESCOUBES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée
Source officiellecr
éesc/David Y
613725b6cd5801467741ffaf
18 septembre 1996
18 septembre 1996
LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94554
3 avril 2019
3 avril 2019
Représenté par Me Amélie GIZARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/010531 du 30/11/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d004
11 décembre 2008
11 décembre 2008
GIRAUD OUEST ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210662
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Girard, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur
Source officiellesoc
61372409cd580146774116a7
6 novembre 2002
6 novembre 2002
X..., employé de la CPAM de la Gironde, a bénéficié le 29 décembre 1994 d'un congé individuel de formation d'un an, lequel a été interrompu en 1995 à la suite de la liquidation de l'organisme de formation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200623
2 juillet 2020
2 juillet 2020
Girard, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 mai 2020 où étaient présents M.
Source officielleChambre des Urgences
64379ddf9477fe04f5cc6504
12 avril 2023
12 avril 2023
À COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Benjamin GIRARD ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 131/23 RG 22/02064 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUNF DÉCISION
Source officielleChambre des Rétentions
66b5b1101eb0145eaea82f76
8 août 2024
8 août 2024
du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 06 août 2024 à18h27 Nous, Claire Girard
Source officielleChambre des Rétentions
66b5b1101eb0145eaea82f7a
8 août 2024
8 août 2024
du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 6 août 2024 à18h22 Nous, Claire Girard
Source officiellePage 14 sur 136